Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-65 du 6 février 2026 relatif à l'enseignement agricole à Mayotte et Wallis-et-Futuna

   Publié le 8 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053448842_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Annie Genevard

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-58 du 4 février 2026 modifiant le décret n° 2022-1166 du 22 août 2022 portant création du régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole relevant du ministre chargé de l'agriculture

   Publié le 6 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053443447_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Annie Genevard

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-53 du 3 février 2026 modifiant le décret n° 2019-722 du 9 juillet 2019 relatif à l'indemnisation des dommages causés aux troupeaux domestiques par le loup, l'ours et le lynx

   Publié le 4 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053434912_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Environnement, énergie et climatDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Annie Genevard

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 janvier 2026 portant nomination en qualité de professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe

   Publié le 1 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053426376_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Annie Genevard

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 29 janvier 2026 portant promotion au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

   Publié le 31 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053423343_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 23 janvier 2026 portant nomination d'un inspecteur général (groupe I) au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

   Publié le 27 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053403600_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 janvier 2026 portant nomination et titularisation (inspecteurs de santé publique vétérinaire)

   Publié le 14 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053353506_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · SantéDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 janvier 2026 portant nomination et titularisation (inspecteurs de santé publique vétérinaire)

   Publié le 14 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053353512_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-5 du 6 janvier 2026 relatif aux modalités d'abandon des dettes de cotisations et contributions sociales constituées consécutivement au cyclone Chido

   Publié le 7 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053313995_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant intégration (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) - Mme BASIN (Bérangère)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277065_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination et titularisation (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277071_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026