Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 janvier 2026 portant nomination du vice-recteur de la Polynésie française - M. CANVEL (André)

   Publié le 31 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053423366_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Naïma Moutchou

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 28 janvier 2026 portant nomination de la secrétaire générale des services de l'Etat, responsable de la coordination des politiques publiques auprès du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane (groupe II) - Mme VERNHET (Houda)

   Publié le 29 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053411953_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Naïma Moutchou

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 26 janvier 2026 portant nomination (direction générale des territoires et de la mer de Guyane)

   Publié le 28 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053407692_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Naïma Moutchou

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 19 janvier 2026 portant nomination (administration centrale)

   Publié le 21 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053388586_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 18 janvier 2026 portant renouvellement dans les fonctions de directeur général de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - M. AHAMADA (Saïd)

   Publié le 20 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053385751_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Transports, logement et aménagement du territoire

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 19 janvier 2026 portant nomination d'un membre du collège de la Commission de régulation de l'énergie - M. ALONSO (Victor)

   Publié le 20 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053385757_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 16 janvier 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence française de développement (AFD)

   Publié le 17 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053378935_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 14 janvier 2026 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane - Mme KÖHLER (Jenny)

   Publié le 15 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053368787_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 14 janvier 2026 cessation de fonctions du directeur général de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin

   Publié le 15 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053368924_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 8 janvier 2026 portant nomination (direction générale des territoires et de la mer de la Guyane)

    Publié le 10 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053340407_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Naïma Moutchou

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 janvier 2026 portant nomination au cabinet de la ministre des outre-mer

    Publié le 7 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053314130_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant cessation de fonctions de la secrétaire générale des services de l'Etat, responsable de la coordination des politiques publiques auprès du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane (groupe II) - Mme GHILBERT (Florence)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277029_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 31 décembre 2025 portant nomination (administration centrale)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277318_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Naïma Moutchou

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026