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Archive juridique · 2025

Textes publiés en 2025

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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination de la rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Hauts-de-France - Mme BUBENICEK (Michelle)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051690288_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination du recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Grand Est - M. GALDERISI (Claudio)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051690293_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination du recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Nouvelle-Aquitaine - M. ROUX (Emmanuel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051690298_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination du recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur - M. BOUABDALLAH (Khaled)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051690303_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination de la rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Occitanie - Mme DOMINGUEZ-GUILLAUME (Véronique)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051690308_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 mai 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051656759_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 avril 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051508320_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 avril 2025 portant nomination (enseignement supérieur) - Mme RATIÉ (Isabelle)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051452874_01-01-2999

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 avril 2025 portant nomination (inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche) - Mme POUTREL (Armelle)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051452882_01-01-2999

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la directrice générale du Centre national d'enseignement à distance - Mme SZYMCZAK (Anne)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051316605_01-01-2999

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 mars 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051292883_01-01-2999

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 mars 2025 portant nomination de la présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur - Mme CHEVALLIER (Coralie)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051286647_01-01-2999

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 février 2025 portant nomination au collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051271118_01-01-2999

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051254285_01-01-2999

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051207176_01-01-2999

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  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051207189_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051207202_01-01-2999

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  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051207213_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 février 2025 portant nomination de la cheffe du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche - Mme MARCHAND (Dominique)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051163807_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Source primaire : Legifrance · observé le