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Données observées le 18 août 2026

  1. Le Gouvernement
  2. Sébastien Lecornu
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Archive juridique · 2025

Textes publiés en 2025

Archive juridique à actualiser · Archive conservée : la dernière recherche réussie date du 18 août 2026.

1261 textes · page 23 sur 26

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Nature du texte

  • Tous · 1261
  • Loi · 20
  • Ordonnance · 6
  • Décret · 1128
  • Arrêté · 85
  • Décision · 1
  • Autre · 0
  • Nature inconnue · 21

Objet du texte

  • Tous · 1261
  • Nomination/fonctions · 422
  • Attributions/organisation · 102
  • Réglementation/mesure · 162
  • Autre · 575

Domaine

  • Tous · 1261
  • Institutions, administration publique et collectivités · 457
  • Économie, entreprises et consommation · 59
  • Budget, fiscalité et finances publiques · 96
  • Travail, emploi et formation professionnelle · 61
  • Protection sociale et sécurité sociale · 67
  • Santé · 46
  • Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté · 52
  • Justice et libertés publiques · 183
  • Défense et anciens combattants · 187
  • Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport · 93
  • Environnement, énergie et climat · 35
  • Agriculture, alimentation et pêche · 32
  • Transports, logement et aménagement du territoire · 53
  • Affaires étrangères, Europe et coopération · 12
  • Culture, médias et numérique · 30

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Pistes issues d’une recherche nominative

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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 juin 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le 25 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051789326_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  2. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 juin 2025 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement

    Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766465_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 juin 2025 portant affectation avec élévation dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766727_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 juin 2025 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766731_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2025 portant nomination et promotion dans l'armée active

    Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766770_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 juin 2025 portant promotion dans l'armée active au titre de la promotion fonctionnelle

    Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766789_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 juin 2025 portant nomination dans l'armée active

    Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766795_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 juin 2025 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766810_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 juin 2025 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766838_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 juin 2025 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées)

    Publié le 19 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051760226_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le 19 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051760586_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 juin 2025 accordant aux militaires participant à l'opération « ALTHEA » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 18 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051754378_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 juin 2025 accordant aux militaires participant à l'opération « MINURSO » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 18 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051754386_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  14. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 juin 2025 accordant aux militaires participant à l'opération « MONUSCO » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 18 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051754394_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décision du 13 juin 2025 portant promotion dans l'armée active

    Publié le 15 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051736408_01-01-2999

    Nature · DécisionObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  16. À vérifier — piste nominative

    LOI n° 2025-532 du 13 juin 2025 visant à sortir la France du piège du narcotrafic (1)

    Publié le 14 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051734851_01-01-2999

    Nature · LoiObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  17. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 10 juin 2025 relatif à l'organisation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris

    Publié le 13 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051725052_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 juin 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. BOUCHERY (Olivier)

    Publié le 13 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051725313_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 juin 2025 portant nomination d'un officier général

    Publié le 13 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051725316_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  20. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 juin 2025 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 13 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051725320_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  21. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 juin 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 12 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051715145_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  22. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 juin 2025 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 12 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051715153_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  23. À vérifier — piste nominative

    Actes réglementaires

    Publié le 11 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051710353_01-01-2999

    Nature · Nature inconnueObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature non déterminée · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  24. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-500 du 6 juin 2025 relatif à la certification professionnelle

    Publié le 8 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051700314_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 juin 2025 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires

    Publié le 7 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051699150_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  26. À vérifier — piste nominative

    Commissions et organes de contrôle

    Publié le 7 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051699794_01-01-2999

    Nature · Nature inconnueObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature non déterminée · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  27. À vérifier — piste nominative

    Commissions et organes de contrôle

    Publié le 6 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051695817_01-01-2999

    Nature · Nature inconnueObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature non déterminée · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant promotion dans la 1re section des officiers généraux et nominations dans la 2e section des officiers généraux

    Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690361_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination d'un officier général

    Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690395_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 juin 2025 portant nomination d'attachés de défense

    Publié le 4 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051685411_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 mai 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le 31 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051673020_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  32. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-471 du 27 mai 2025 relatif aux congés et aux permissions des militaires liés à la famille et modifiant diverses dispositions du code de la défense

    Publié le 29 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051669824_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 mai 2025 portant nomination dans la réserve opérationnelle

    Publié le 29 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051670201_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  34. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-458 du 23 mai 2025 relatif à l'accompagnement de la mobilité des militaires et de leurs familles

    Publié le 25 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051657841_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  35. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 mai 2025 modifiant l'arrêté du 30 avril 2007 portant application des dispositions du décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires

    Publié le 25 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051657864_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 mai 2025 portant nomination du président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales - M. JACQ (François)

    Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656922_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 mai 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme SELLIER (Cécile)

    Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656942_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 mai 2025 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656954_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 mai 2025 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656968_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 mai 2025 portant affectation d'un officier général

    Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656974_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 20 mai 2025 portant recrutement dans les cadres des officiers de l'armée active

    Publié le 23 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051647627_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  42. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-445 du 20 mai 2025 modifiant le décret n° 2021-1701 du 17 décembre 2021 relatif à l'indemnité de sujétions d'absence opérationnelle

    Publié le 22 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051643556_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 mai 2025 portant nomination dans la réserve opérationnelle

    Publié le 21 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051632758_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 mai 2025 portant nomination d'attachés de défense

    Publié le 21 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051632764_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  45. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-430 du 15 mai 2025 portant désignation du responsable de la fonction financière ministérielle du ministère de la défense

    Publié le 17 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051604307_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Économie, entreprises et consommationDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  46. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-431 du 14 mai 2025 d'application de l'article L. 2224-5 du code général des collectivités territoriales relatif à la transmission des informations sur les services publics d'eau et d'assainissement et de l'article L. 1321-9 du code de la santé publique

    Publié le 17 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051604436_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Santé

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 9 mai 2025 portant détachement (magistrature) - Mme LE LORRAIN (Marion)

    Publié le 11 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051577510_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Justice et libertés publiques

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  48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 mai 2025 portant nomination du président du conseil d'administration de l'établissement public Economat des armées - M. VOLANT (Stéphane)

    Publié le 8 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051571865_01-01-2999

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    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

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  49. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 mai 2025 portant nomination au grade de contrôleur adjoint des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées

    Publié le 8 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051571873_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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  50. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 mai 2025 portant nomination de la directrice générale de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées - Mme IACONA (Estelle)

    Publié le 4 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051550960_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

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