Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 août 2026 portant nomination (directions départementales des finances publiques)

   Publié le 14 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054678644_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : David Amiel

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 août 2026 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

   Publié le 12 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054667125_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : David Amiel

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 7 août 2026 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

   Publié le 9 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054646819_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : David Amiel

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 7 août 2026 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

   Publié le 9 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054646829_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 25 juin 2026 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

   Publié le 27 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054322226_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 15 juin 2026 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

   Publié le 17 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054264398_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : David Amiel

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 4 juin 2026 portant nomination (direction régionale des finances publiques)

   Publié le 6 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054208899_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : David Amiel

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 juin 2026 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

   Publié le 5 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054200543_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : David Amiel

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 juin 2026 portant nomination (directions régionales et départementale des finances publiques)

   Publié le 4 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054191499_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : David Amiel

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 avril 2026 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

    Publié le 30 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053981906_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 avril 2026 portant nomination (directions régionale et départementales des finances publiques)

    Publié le 19 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053911464_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : David Amiel

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er avril 2026 portant nomination (direction régionale des finances publiques)

    Publié le 2 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053749349_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : David Amiel

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 mars 2026 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

    Publié le 7 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053635068_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : David Amiel

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026