Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice de la région académique de Corse, rectrice de l'académie de Corse - Mme MONS (Nathalie)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499880_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice de la région académique Normandie, rectrice de l'académie de Normandie - Mme CHICOT (Natacha)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499887_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du recteur de l'académie de Nice - M. ROUX (Emmanuel)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499894_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice de la région académique Bretagne, rectrice de l'académie de Rennes - Mme ALBERT-MORETTI (Nathalie)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499901_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du recteur de la région académique Bourgogne-Franche-Comté, recteur de l'académie de Besançon - M. MOYA (Pierre)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499908_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du recteur de l'académie d'Amiens - M. BONAIMÉ (Benoît)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499915_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice de la région académique de la Martinique, rectrice de l'académie de la Martinique - Mme LALOUX (Cécile)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499922_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du recteur de l'académie de Poitiers - M. CASTOLDI (Nicolas)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499929_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Nouvelle-Aquitaine - Mme BUBENICEK (Michelle)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499947_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Hauts-de-France - Mme BERTHEZÈNE (Clarisse)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499954_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

11. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-656 du 22 juillet 2026 pris en application de l'article 2-2 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres

    Publié le 24 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054470988_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant nomination du directeur de l'encadrement, secrétaire général adjoint du ministère de l'éducation nationale, du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace et du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative - M. LAGANIER (Richard)

    Publié le 23 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054457929_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

13. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-628 du 10 juillet 2026 modifiant le décret n° 2014-133 du 17 février 2014 fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Publié le 12 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054417388_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

14. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-614 du 9 juillet 2026 portant modification des modalités de nomination des recteurs

    Publié le 10 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054408377_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 juin 2026 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de France Education international - Mme AUER (Laurence)

    Publié le 26 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054311584_01-01-2999

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination du recteur de la région académique Pays de la Loire, recteur de l'académie de Nantes - M. MULLER (Raphaël)

    Publié le 11 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054229722_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 20 mai 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)

    Publié le 21 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054117851_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

18. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-305 du 21 avril 2026 pris en application de l'article 2-1 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres

    Publié le 22 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053925610_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

19. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-267 du 10 avril 2026 modifiant le décret n° 2018-33 du 22 janvier 2018 instituant un délégué interministériel chargé de l'accueil et de l'intégration des réfugiés

    Publié le 12 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053796958_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 avril 2026 portant nomination de la secrétaire générale du ministère de l'éducation nationale, du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace et du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative - Mme JODER (Mélanie)

    Publié le 9 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053777920_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-187 du 18 mars 2026 relatif aux attributions de la ministre déléguée auprès du ministre du travail et des solidarités et du ministre de l'éducation nationale, chargée de l'enseignement et de la formation professionnels et de l'apprentissage

    Publié le 19 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053700510_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

22. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-56 du 4 février 2026 harmonisant et simplifiant les dispositions applicables aux élections professionnelles et aux instances de dialogue social des maîtres de l'enseignement privé

    Publié le 5 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053439845_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 janvier 2026 portant nomination du vice-recteur de la Polynésie française - M. CANVEL (André)

    Publié le 31 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053423366_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 janvier 2026 portant nomination du directeur général de Réseau Canopé - M. VITEL (Samuel)

    Publié le 27 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053403610_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination du directeur général de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP) - M. SIDOKPOHOU (Olivier)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277258_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026