Textes publiés en 2021

Ces résultats correspondent exactement au nom recherché. Ils restent à vérifier et ne sont pas présentés comme des liens confirmés.

1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2021 établissant l'état des listes de candidats pour les élections sénatoriales du 26 septembre 2021

   Publié le 17 septembre 2021 · identifiant JORFTEXT000044053681_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Éléonore Caroit

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026