Textes publiés en 2018

Ces résultats correspondent exactement au nom recherché. Ils restent à vérifier et ne sont pas présentés comme des liens confirmés.

1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 22 août 2018 portant nomination de la directrice générale de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes - Mme d'ARTOIS de BOURNONVILLE (Pascale)

   Publié le 23 août 2018 · identifiant JORFTEXT000037324840_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Gérald Darmanin

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026