Textes publiés en 2015

Ces résultats correspondent exactement au nom recherché. Ils restent à vérifier et ne sont pas présentés comme des liens confirmés.

1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 10 décembre 2015 portant nomination au Haut Comité du système de transport ferroviaire

   Publié le 11 décembre 2015 · identifiant JORFTEXT000031594079_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Transports, logement et aménagement du territoire

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Jean-Pierre Farandou

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026