Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 22 octobre 2025 portant nomination (administration centrale)

   Publié le 24 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052422531_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Laurent Nunez

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 21 octobre 2025 portant nomination (administration centrale)

   Publié le 23 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052416302_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Laurent Nunez

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 21 octobre 2025 portant cessation de fonctions (administration territoriale)

   Publié le 23 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052416307_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Laurent Nunez

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 21 octobre 2025 portant nomination (administration territoriale)

   Publié le 23 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052416314_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Laurent Nunez

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 21 octobre 2025 portant nomination (administration centrale)

   Publié le 23 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052416322_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Laurent Nunez

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 13 octobre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de l'intérieur

   Publié le 18 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052401131_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Laurent Nunez

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 13 octobre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de l'intérieur

   Publié le 18 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052401138_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Laurent Nunez

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 13 octobre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de l'intérieur

   Publié le 16 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052397001_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Laurent Nunez

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 10 janvier 2025 portant nomination des membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de traitements algorithmiques d'images légalement collectées au moyen de systèmes de vidéoprotection et de caméras installées sur des aéronefs

   Publié le 12 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050967169_01-01-2999

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   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Laurent Nunez

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026