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Archive juridique · 2026

Textes publiés en 2026

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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant nomination du directeur de l'encadrement, secrétaire général adjoint du ministère de l'éducation nationale, du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace et du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative - M. LAGANIER (Richard)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054457929_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Marina Ferrari

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 juillet 2026 portant nomination au cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054451372_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Marina Ferrari

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 9 juin 2026 portant nomination au cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054238843_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Marina Ferrari

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 18 mai 2026 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054110898_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Marina Ferrari

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  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 21 avril 2026 portant nomination du délégué ministériel en charge de la lutte contre les violences dans le sport

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053926328_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Marina Ferrari

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  6. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 9 avril 2026 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053926333_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Marina Ferrari

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 avril 2026 portant nomination de la secrétaire générale du ministère de l'éducation nationale, du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace et du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative - Mme JODER (Mélanie)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053777920_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Marina Ferrari

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er avril 2026 portant nomination de la secrétaire générale de l'Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053755025_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 mars 2026 portant nomination (inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053671905_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 février 2026 portant nomination de l'adjointe au délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques - Mme BAILLARGUET (Sabine)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053569163_01-01-2999

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 février 2026 portant nomination d'un membre du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053569538_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Marina Ferrari

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  12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 février 2026 portant nomination au cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053494382_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 10 février 2026 portant nomination au cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053483100_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Marina Ferrari

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 février 2026 portant nomination du directeur des sports du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative - M. FOURNIER (Jérôme)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053459368_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Marina Ferrari

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 janvier 2026 portant cessation de fonctions et nomination par intérim du directeur des sports

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053412068_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Marina Ferrari

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  16. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 27 janvier 2026 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053407924_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Marina Ferrari

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  17. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 janvier 2026 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053368950_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Marina Ferrari

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    Source primaire : Legifrance · observé le