Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1296 du 24 décembre 2025 portant prorogation du classement du parc naturel régional du Guyane (région Guyane)

   Publié le 26 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053165029_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1229 du 15 décembre 2025 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des marais du Cotentin et du Bessin (région Normandie)

   Publié le 18 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053043037_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1182 du 8 décembre 2025 portant clarification du rattachement de certains services d'inspection générale

   Publié le 10 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053004492_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1162 du 5 décembre 2025 portant renouvellement de classement du parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine (régions Pays de la Loire et Centre-Val de Loire)

   Publié le 6 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052993418_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 19 novembre 2025 portant renouvellement de la nomination du directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine - M. GALLET (Laurent)

   Publié le 20 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052611561_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1026 du 30 octobre 2025 portant clarification des fonctions attribuées à certains secrétaires généraux de ministères

   Publié le 31 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052466797_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026