Textes publiés en 2026

Ces résultats correspondent exactement au nom recherché. Ils restent à vérifier et ne sont pas présentés comme des liens confirmés.

1. À vérifier — piste nominative

   Avenant du 18 novembre 2025 aux conventions entre l'Etat, l'ADEME, l'Agence nationale de la recherche, la Caisse des dépôts et consignations, l'EPIC Bpifrance, la société anonyme Bpifrance relatives aux actions « Programmes et équipements prioritaires de recherche », « Maturation de technologies, R&D partenariale, valorisation de la recherche et transfert de technologies », « Démonstration en conditions réelles, amorçage et premières commerciales », « Soutien au déploiement », « Industrialisation et déploiement », « Financement structurel de l'écosystème de l'éducation, de l'enseignement supérieur, de l'innovation et de la valorisation », « Aides à l'innovation “Bottom-up” », volet « France 2030 régionalisé » et « aides à l'innovation bottom-up », volet « aides nationales »)

   Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053275814_01-01-2999

   Nature · Nature inconnueObjet · AutreDomaine · Économie, entreprises et consommationDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature non déterminée · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Avenant du 18 novembre 2025 aux conventions entre l'Etat, la Caisse des dépôts et consignations, l'EPIC Bpifrance et la société par actions simplifiée Bpifrance Investissement relatives à l'action « Accélération de la croissance [fonds propres] » pour les volets « Fonds écotechnologies 2 », « Fonds national d'amorçage n° 3 », « Fonds national de venture industriel - FNVI », « Société de projets industriels 2 », « Fonds Deep Tech » et à l'action « Aides à l'innovation “bottom-up” (fonds propres) » pour les volets « Entrepreneurs du vivant »), « Multicap croissance - MC4 », « Scale-up Europe » et « Fonds Métaux critiques »

   Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053275822_01-01-2999

   Nature · Nature inconnueObjet · AutreDomaine · Économie, entreprises et consommation

   Nature non déterminée · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Convention du 31 décembre 2025 portant avenant à la convention du 14 mai 2021 entre l'Etat, l'EPIC Bpifrance et la société anonyme Bpifrance relative au plan France 2030 (action « aides à l'innovation bottom-up », volets « aides nationales » et « aides nationales avec coefficient multiplicateur »)

   Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053275844_01-01-2999

   Nature · Nature inconnueObjet · AutreDomaine · Économie, entreprises et consommation

   Nature non déterminée · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Monique Barbut

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026