Textes publiés en 2004

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 19 août 2004 fixant les montants annuels de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée à certains personnels de direction d'établissements publics d'enseignement et de formation professionnelle agricoles

   Publié le 21 août 2004 · identifiant JORFTEXT000000443666_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Nicolas Forissier

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 19 août 2004 modifiant l'arrêté du 11 avril 1997 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de direction des établissements publics d'enseignement technique agricole

   Publié le 21 août 2004 · identifiant JORFTEXT000000807739_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 19 août 2004 fixant les montants annuels de l'indemnité de responsabilité de direction d'établissement attribuée à certains personnels de direction d'établissements publics d'enseignement et de formation professionnelle agricoles

   Publié le 21 août 2004 · identifiant JORFTEXT000000807740_01-01-2999

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 28 juillet 2004 fixant la liste des établissements permettant l'accès au dernier échelon de l'emploi de secrétaire général d'un établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire

   Publié le 1 août 2004 · identifiant JORFTEXT000000235481_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Nicolas Forissier

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 28 juillet 2004 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux secrétaires généraux d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire

   Publié le 1 août 2004 · identifiant JORFTEXT000000602143_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 1er juillet 2004 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves pour le recrutement temporaire dans le corps des secrétaires d'administration scolaire et universitaire du ministère de l'agriculture

   Publié le 4 juillet 2004 · identifiant JORFTEXT000000436354_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Nicolas Forissier

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 11 juin 2004 fixant la période de validité du schéma prévisionnel national des formations de l'enseignement agricole

   Publié le 29 juin 2004 · identifiant JORFTEXT000000617301_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Nicolas Forissier

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