Textes publiés en 2004

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2004-1230 du 17 novembre 2004 modifiant les statuts particuliers de certains personnels de l'enseignement agricole et des lycées professionnels maritimes

   Publié le 20 novembre 2004 · identifiant JORFTEXT000000236182_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Nicolas Forissier

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2. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2004-1015 du 21 septembre 2004 modifiant le décret n° 91-580 du 21 juin 1991 instituant une prime d'administration en faveur de certains personnels de l'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'agriculture

   Publié le 28 septembre 2004 · identifiant JORFTEXT000000627416_01-01-2999

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2004-974 du 15 septembre 2004 modifiant le décret n° 71-750 du 14 septembre 1971 fixant les taux de rémunération des heures supplémentaires d'enseignement effectuées par certains personnels enseignants des lycées et collèges agricoles et des établissements d'enseignement agricole spécialisés de même niveau

   Publié le 17 septembre 2004 · identifiant JORFTEXT000000253779_01-01-2999

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2004-973 du 15 septembre 2004 modifiant le décret n° 71-618 du 16 juillet 1971 fixant les obligations de service hebdomadaire des personnels d'enseignement des lycées et collèges agricoles et des établissements d'enseignement agricole spécialisés de même niveau ainsi que des personnels d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement relevant du ministère de l'agriculture

   Publié le 17 septembre 2004 · identifiant JORFTEXT000000629083_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2004-929 du 31 août 2004 modifiant les articles R.* 813-18 et R.* 813-38 du code rural

   Publié le 3 septembre 2004 · identifiant JORFTEXT000000256241_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2004-830 du 19 août 2004 modifiant le décret n° 97-361 du 11 avril 1997 instituant une nouvelle bonification indiciaire en faveur de certains personnels de direction des établissements publics d'enseignement technique agricole

   Publié le 21 août 2004 · identifiant JORFTEXT000000624150_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2004-781 du 28 juillet 2004 modifiant le décret n° 97-153 du 13 février 1997 instituant une nouvelle bonification indiciaire en faveur des secrétaires généraux des établissements d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire

   Publié le 1 août 2004 · identifiant JORFTEXT000000602140_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2004-778 du 28 juillet 2004 modifiant le décret n° 96-1062 du 5 décembre 1996 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire

   Publié le 1 août 2004 · identifiant JORFTEXT000000602156_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2004-756 du 21 juillet 2004 modifiant le règlement général du brevet de technicien supérieur agricole

   Publié le 29 juillet 2004 · identifiant JORFTEXT000000421483_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2004-681 du 9 juillet 2004 modifiant le décret n° 90-1100 du 5 décembre 1990 relatif à la rémunération des personnels de direction des lycées d'enseignement général et technologique agricoles, des lycées professionnels agricoles et des établissements d'enseignement agricole spécialisés de même niveau

    Publié le 10 juillet 2004 · identifiant JORFTEXT000000801991_01-01-2999

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