Textes publiés en 2019

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 2 décembre 2019 portant délégation de signature (secrétariat général des ministères économiques et financiers)

   Publié le 3 décembre 2019 · identifiant JORFTEXT000039440241_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 7 novembre 2019 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

   Publié le 8 novembre 2019 · identifiant JORFTEXT000039349880_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 octobre 2019 portant nomination au conseil d'administration de CentraleSupélec

   Publié le 12 octobre 2019 · identifiant JORFTEXT000039207383_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 29 août 2019 portant délégation de signature (secrétariat général des ministères économiques et financiers)

   Publié le 6 septembre 2019 · identifiant JORFTEXT000039050707_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 12 juillet 2019 portant délégation de signature (secrétariat général des ministères économiques et financiers)

   Publié le 19 juillet 2019 · identifiant JORFTEXT000038782926_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 11 avril 2019 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   Publié le 14 avril 2019 · identifiant JORFTEXT000038371433_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 février 2019 portant délégation de signature (secrétariat général des ministères économiques et financiers)

   Publié le 10 février 2019 · identifiant JORFTEXT000038109446_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026