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Données observées le 18 août 2026

  1. Le Gouvernement
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Archive juridique · 2025

Textes publiés en 2025

Archive juridique à actualiser · Archive conservée : la dernière recherche réussie date du 18 août 2026.

60 textes · page 2 sur 2

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Nature du texte

  • Tous · 60
  • Loi · 0
  • Ordonnance · 0
  • Décret · 46
  • Arrêté · 14
  • Décision · 0
  • Autre · 0
  • Nature inconnue · 0

Objet du texte

  • Tous · 127
  • Nomination/fonctions · 60
  • Attributions/organisation · 15
  • Réglementation/mesure · 4
  • Autre · 48

Domaine

  • Tous · 128
  • Institutions, administration publique et collectivités · 60
  • Économie, entreprises et consommation · 2
  • Budget, fiscalité et finances publiques · 0
  • Travail, emploi et formation professionnelle · 0
  • Protection sociale et sécurité sociale · 0
  • Santé · 1
  • Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté · 0
  • Justice et libertés publiques · 0
  • Défense et anciens combattants · 0
  • Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport · 69
  • Environnement, énergie et climat · 2
  • Agriculture, alimentation et pêche · 0
  • Transports, logement et aménagement du territoire · 0
  • Affaires étrangères, Europe et coopération · 0
  • Culture, médias et numérique · 0

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Pistes issues d’une recherche nominative

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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination du recteur de la région académique Nouvelle-Aquitaine, recteur de l'académie de Bordeaux - M. HUART (Jean-Marc)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316658_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  2. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 25 février 2025 portant nomination au cabinet du ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Publié le 28 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051261595_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 février 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

    Publié le 27 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051254307_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 février 2025 portant nomination au conseil d'administration du BRGM

    Publié le 26 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051249929_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  5. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 18 février 2025 portant nomination au cabinet du ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Publié le 21 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051224060_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 février 2025 portant nomination du directeur général de la recherche et de l'innovation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - M. MOULLET (Jean-Luc)

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207234_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 février 2025 portant nomination au conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement

    Publié le 19 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051195034_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  8. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 31 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Publié le 5 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051132768_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  9. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 15 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Publié le 18 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050998334_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 2 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Publié le 7 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050953981_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

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