Archive juridique · 2025

Textes publiés en 2025

Archive juridique à actualiser · Archive conservée : la dernière recherche réussie date du 18 août 2026.

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Décret n° 2025-575 du 25 juin 2025 portant adaptation du décret n° 2019-1125 du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les années universitaires 2024-2025 et 2025-2026
Publié le 27 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051800476_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret n° 2025-555 du 19 juin 2025 modifiant le décret n° 2020-1311 du 28 octobre 2020 relatif à l'indemnité de direction allouée aux directeurs des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation
Publié le 21 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051772329_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
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Arrêté du 19 juin 2025 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2020 fixant les taux de l'indemnité de direction allouée aux directeurs des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation
Publié le 21 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051772339_01-01-2999
Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
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Décret n° 2025-539 du 13 juin 2025 relatif aux cartes de séjour « talent » et modifiant certaines dispositions relatives aux cartes de séjour « recherche d'emploi-création d'entreprise » et « entrepreneur et profession libérale »
Publié le 15 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051736256_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Économie, entreprises et consommationDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
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Décret n° 2025-522 du 10 juin 2025 portant modification du décret n° 2021-756 du 12 juin 2021 fixant la liste des appels à projets de recherche et de développement technologique ouvrant droit à une demande de report de départ à la retraite des enseignants-chercheurs ou chercheurs responsables de tels appels à projets
Publié le 13 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051724904_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
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Décret n° 2025-512 du 10 juin 2025 relatif aux diplômes conférant grade de master et modifiant l'article D. 612-34 du code de l'éducation
Publié le 12 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051714256_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Décret du 6 juin 2025 portant nomination (enseignement supérieur)
Publié le 8 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051700639_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 4 juin 2025 portant nomination du recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes - M. BENLAHSEN (Mohammed)
Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690283_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 4 juin 2025 portant nomination de la rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Hauts-de-France - Mme BUBENICEK (Michelle)
Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690288_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 4 juin 2025 portant nomination du recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Grand Est - M. GALDERISI (Claudio)
Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690293_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 4 juin 2025 portant nomination du recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Nouvelle-Aquitaine - M. ROUX (Emmanuel)
Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690298_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 4 juin 2025 portant nomination du recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur - M. BOUABDALLAH (Khaled)
Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690303_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 4 juin 2025 portant nomination de la rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Occitanie - Mme DOMINGUEZ-GUILLAUME (Véronique)
Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690308_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 22 mai 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)
Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656759_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Décret n° 2025-413 du 12 mai 2025 adaptant les modalités de délivrance du brevet de technicien supérieur à Mayotte au titre de la session d'examen 2025 en raison des conséquences du cyclone Chido
Publié le 13 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051582227_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Environnement, énergie et climat
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Décret n° 2025-408 du 9 mai 2025 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Ouzbékistan sur la coopération pour la création de l'Université franco-ouzbèke, signé à Paris le 12 mars 2025 (1)
Publié le 11 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051577342_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 9 mai 2025 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)
Publié le 10 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051576000_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 23 avril 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)
Publié le 24 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051508320_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Décret n° 2025-329 du 11 avril 2025 portant approbation de la refonte des statuts de l'Académie des sciences
Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051451816_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Décret du 11 avril 2025 portant nomination (enseignement supérieur) - Mme RATIÉ (Isabelle)
Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051452874_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Décret du 11 avril 2025 portant nomination (inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche) - Mme POUTREL (Armelle)
Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051452882_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la directrice générale du Centre national d'enseignement à distance - Mme SZYMCZAK (Anne)
Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316605_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Décret n° 2025-214 du 4 mars 2025 relatif à la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le code de l'éducation
Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296313_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 3 mars 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)
Publié le 5 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051292883_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 3 mars 2025 portant nomination de la présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur - Mme CHEVALLIER (Coralie)
Publié le 4 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051286647_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 27 février 2025 portant nomination au collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Publié le 1 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051271118_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 25 février 2025 portant radiation (enseignement supérieur)
Publié le 27 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051254277_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 26 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)
Publié le 27 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051254285_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret n° 2025-177 du 24 février 2025 portant création de l'Université de Brest et approbation de ses statuts
Publié le 25 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051244713_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Décret n° 2025-172 du 21 février 2025 portant modification de l'article R. 632-2-5 du code de l'éducation relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine
Publié le 23 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051235360_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret n° 2025-151 du 19 février 2025 modifiant la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master
Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051206866_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 18 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)
Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207176_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 18 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)
Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207189_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 18 février 2025 portant nomination (enseignement supérieur)
Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207202_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 18 février 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)
Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207213_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 18 février 2025 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)
Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207226_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 18 février 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)
Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207230_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret n° 2025-143 du 17 février 2025 relatif à CY Cergy Paris Université
Publié le 19 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051194302_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret n° 2025-144 du 17 février 2025 relatif au diplôme supérieur d'arts appliqués
Publié le 19 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051194412_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Culture, médias et numérique
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À vérifier — piste nominative
Arrêté du 17 février 2025 relatif au diplôme supérieur d'arts appliqués
Publié le 19 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051194533_01-01-2999
Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Culture, médias et numérique
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Décret du 13 février 2025 portant nomination de la cheffe du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche - Mme MARCHAND (Dominique)
Publié le 14 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051163807_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret n° 2025-105 du 3 février 2025 relatif à l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Publié le 5 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051132636_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret n° 2025-95 du 30 janvier 2025 portant création de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de La Réunion
Publié le 1 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051106341_01-01-2999
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Décret n° 2025-63 du 23 janvier 2025 portant adhésion de nouveaux établissements- composantes à l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et modifiant ses statuts
Publié le 25 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000051031710_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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