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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1433 du 29 décembre 2025 relatif à la mission « égalité et diversité » dans les établissements d'enseignement supérieur

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230094_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 décembre 2025 portant nomination, titularisation et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230558_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230569_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1398 du 29 décembre 2025 relatif aux conventions industrielles de formation par la recherche

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053202617_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Économie, entreprises et consommationDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  5. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1399 du 29 décembre 2025 relatif au troisième cycle court des études pharmaceutiques

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053202662_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053202939_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053175417_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1305 du 24 décembre 2025 relatif aux conditions de stage des étudiants de troisième cycle en études de médecine, de pharmacie et d'odontologie, placés dans une situation particulière liée à la parentalité

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053165830_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · SantéDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1289 du 19 décembre 2025 portant dissolution de l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel « COMUE Angers - Le Mans »

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053159755_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Culture, médias et numérique

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1266 du 19 décembre 2025 portant dissolution de l'établissement public à caractère scientifique, culturel, et professionnel « Université Paris-Est »

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053143465_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1239 du 11 décembre 2025 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053051221_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1244 du 18 décembre 2025 modifiant le décret n° 2024-385 du 24 avril 2024 relatif à la procédure disciplinaire applicable aux candidats aux épreuves des diplômes comptables supérieurs

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053051506_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination (inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053051660_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 décembre 2025 portant démission et radiation de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053044226_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053044234_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053044249_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053044265_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053030132_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053019681_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 décembre 2025 portant intégration (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053019696_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 décembre 2025 portant nomination et titularisation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053019707_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053015926_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant radiation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053015941_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053015954_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053015965_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant radiation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053015978_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053015985_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  28. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1190 du 8 décembre 2025 relatif à la limite d'âge du président de l'Académie des technologies

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053005181_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053001202_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  30. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1166 du 5 décembre 2025 modifiant le décret n° 2022-1635 du 23 décembre 2022 portant organisation et fonctionnement du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052993656_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  31. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1155 du 2 décembre 2025 instituant un conseil de jeunes au sein de certains établissements publics culturels

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052983363_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Culture, médias et numérique

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 novembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052953563_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 novembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052953576_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 21 novembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052836420_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 novembre 2025 portant maintien du président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale - M. SAMUEL (Didier)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052611679_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  36. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1069 du 7 novembre 2025 attribuant le grade licence aux titulaires du diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie, dénommé « bachelor agro »

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052542520_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  37. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1071 du 6 novembre 2025 portant diverses dispositions relatives au régime de soutenance de thèse des étudiants de troisième cycle de médecine préparant le diplôme d'études spécialisées de médecine générale

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052542624_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 novembre 2025 portant nomination, titularisation et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052533774_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  39. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1054 du 3 novembre 2025 relatif à l'Institut national du nautisme

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052520889_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

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  40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 novembre 2025 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052499171_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 octobre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052367190_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 octobre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052367201_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 octobre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052367212_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 octobre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052367227_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  45. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 septembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052263661_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  46. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 septembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052263672_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 septembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052256543_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 septembre 2025 portant nomination et titularisation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052256553_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

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  49. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-924 du 8 septembre 2025 modifiant le décret n° 2014-851 du 30 juillet 2014 portant création et organisation provisoire de l'université de la Guyane

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052210899_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  50. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-928 du 8 septembre 2025 relatif à l'Université Polytechnique Hauts-de-France

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052210975_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le