Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

   Publié le 31 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053230579_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 décembre 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie des beaux-arts - Mme PÉTROVITCH (Françoise)

   Publié le 27 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053175427_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 décembre 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie des sciences morales et politiques - M. AGHION (Philippe)

   Publié le 27 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053175433_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 décembre 2025 portant nomination de la directrice de la Casa de Velázquez - Mme BERTHIER (Nancy)

   Publié le 11 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053011334_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1182 du 8 décembre 2025 portant clarification du rattachement de certains services d'inspection générale

   Publié le 10 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053004492_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1150 du 29 novembre 2025 modifiant le décret n° 2010-1406 du 12 novembre 2010 relatif au diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

   Publié le 30 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052953488_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 novembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie

   Publié le 28 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052869866_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 21 novembre 2025 portant nomination de la directrice générale de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée - Mme RIVIERE (Constance)

   Publié le 22 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052820719_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 17 novembre 2025 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs - M. DUPUIS (Philippe)

   Publié le 18 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052587928_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 novembre 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie des beaux-arts - M. BENJAMIN (George)

    Publié le 7 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052533788_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1042 du 31 octobre 2025 pris en application de l'article 2-1 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres

    Publié le 1 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052473424_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1012 du 29 octobre 2025 relatif aux attributions du ministre de l'éducation nationale

    Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052457013_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1021 du 29 octobre 2025 relatif aux attributions du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

    Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052457282_01-01-2999

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1022 du 29 octobre 2025 relatif aux attributions du ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

    Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052457420_01-01-2999

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 octobre 2025 relatif à la composition du Gouvernement

    Publié le 13 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052382035_01-01-2999

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 octobre 2025 portant nomination au conseil d'administration du BRGM - Mme TESSIER (Delphine)

    Publié le 3 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052345507_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 septembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Mme LAFERRERE (Geneviève)

    Publié le 4 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052185071_01-01-2999

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er septembre 2025 portant nomination de la directrice générale de l'Institut national d'histoire de l'art - Mme ROLLAND (Anne-Solène)

    Publié le 2 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052178147_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 août 2025 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

    Publié le 21 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052120485_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 août 2025 portant nomination de l'administrateur du Collège de France - M. RÖMER (Thomas)

    Publié le 17 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052103759_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 août 2025 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques)

    Publié le 15 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052103102_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 août 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer - M. MOURER (Matthieu)

    Publié le 6 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052050409_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 juillet 2025 autorisant l'acceptation d'une donation

    Publié le 20 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051921463_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 9 juillet 2025 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

    Publié le 11 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051879587_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 9 juillet 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement français du sang

    Publié le 10 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051872257_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 7 juillet 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie

    Publié le 8 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051857377_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 juillet 2025 portant nomination du président du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles - M. Chevet (Pierre-Franck)

    Publié le 3 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051837129_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-570 du 23 juin 2025 relatif aux comités sociaux d'administration ministériels relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Publié le 25 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051788765_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 juin 2025 portant cessation de fonctions d'un membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie

    Publié le 13 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051725333_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

30. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-497 du 6 juin 2025 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Publié le 7 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051698482_01-01-2999

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31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination du recteur de la région académique de la Guadeloupe, recteur de l'académie de la Guadeloupe - M. FIONI (Gabriele)

    Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690275_01-01-2999

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32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination de la rectrice de la région académique de Mayotte, rectrice de l'académie de Mayotte - Mme DEBUCHY (Valérie)

    Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690279_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination du recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes - M. BENLAHSEN (Mohammed)

    Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690283_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination de la rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Hauts-de-France - Mme BUBENICEK (Michelle)

    Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690288_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination du recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Grand Est - M. GALDERISI (Claudio)

    Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690293_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination du recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Nouvelle-Aquitaine - M. ROUX (Emmanuel)

    Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690298_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination du recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur - M. BOUABDALLAH (Khaled)

    Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690303_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination de la rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Occitanie - Mme DOMINGUEZ-GUILLAUME (Véronique)

    Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690308_01-01-2999

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39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant nomination du directeur général des ressources humaines du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative - M. GEHIN (Christophe)

    Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690313_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 juin 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie des sciences morales et politiques - M. de WARESQUIEL (Emmanuel)

    Publié le 3 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051681118_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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41. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-475 du 28 mai 2025 pris en application de l'article 2-2 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres

    Publié le 31 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051672401_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 mai 2025 portant nomination du président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales - M. JACQ (François)

    Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656922_01-01-2999

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43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 9 mai 2025 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

    Publié le 10 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051576000_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 avril 2025 portant approbation d'élections à l'Académie des inscriptions et belles-lettres

    Publié le 30 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051533955_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

45. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 avril 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie des sciences morales et politiques

    Publié le 30 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051533961_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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46. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 avril 2025 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales - M. JACQ (François)

    Publié le 30 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051534060_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 avril 2025 portant nomination du directeur des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative - M. BUGE (Éric)

    Publié le 29 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051529210_01-01-2999

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48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 avril 2025 portant approbation d'élections à l'Académie des sciences

    Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051452889_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026