Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 11 avril 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie des sciences morales et politiques - M. BARNAVI (Elie)

   Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051452896_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 28 mars 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie des inscriptions et belles-lettres

   Publié le 29 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051391786_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-270 du 24 mars 2025 relatif à l'autorité administrative chargée de la gestion administrative et financière des contrats d'engagement de service public

   Publié le 25 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051368470_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-271 du 24 mars 2025 relatif aux modalités de financement de l'autorité administrative désignée pour la gestion administrative et financière des contrats d'engagement de service public

   Publié le 25 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051368492_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 19 mars 2025 portant nomination de la présidente du conseil d'administration du BRGM - Mme LAGNEAU (Catherine)

   Publié le 20 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051353311_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 18 mars 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie

   Publié le 20 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051353548_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-238 du 13 mars 2025 modifiant le décret n° 2010-1406 du 12 novembre 2010 relatif au diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

   Publié le 15 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051329066_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la rectrice de la région académique Ile-de-France, rectrice de l'académie de Paris - Mme BENETTI (Julie)

   Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316614_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 mars 2025 portant nomination du recteur de l'académie de Créteil - M. CHANET (Jean-François)

   Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316618_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination du recteur de l'académie de Toulouse - M. BENMILOUD (Karim)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316622_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand - Mme DUPONT (Virginie)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316626_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la rectrice de la région académique Bretagne, rectrice de l'académie de Rennes - Mme INSEL (Hélène)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316630_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination du recteur de l'académie de Grenoble - M. DULBECCO (Philippe)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316634_01-01-2999

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination du recteur de la région académique de la Guyane, recteur de l'académie de la Guyane - M. GELLÉ (Guillaume)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316638_01-01-2999

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la rectrice de la région académique Normandie, rectrice de l'académie de Normandie - Mme CABUIL (Valérie)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316642_01-01-2999

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la rectrice de la région académique Hauts-de-France, rectrice de l'académie de Lille - Mme BÉJEAN (Sophie)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316646_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la rectrice de la région académique Occitanie, rectrice de l'académie de Montpellier - Mme DRUCKER-GODARD (Carole)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316650_01-01-2999

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination de la rectrice de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes, rectrice de l'académie de Lyon - Mme BISAGNI-FAURE (Anne)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316654_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination du recteur de la région académique Nouvelle-Aquitaine, recteur de l'académie de Bordeaux - M. HUART (Jean-Marc)

    Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316658_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 février 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

    Publié le 27 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051254307_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 février 2025 portant nomination au conseil d'administration du BRGM

    Publié le 26 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051249929_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207226_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 février 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207230_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 février 2025 portant nomination du directeur général de la recherche et de l'innovation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - M. MOULLET (Jean-Luc)

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207234_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 février 2025 portant approbation d'élections à l'Académie des technologies

    Publié le 19 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051195029_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 février 2025 portant nomination au conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement

    Publié le 19 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051195034_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-12 du 8 janvier 2025 relatif aux attributions du ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Publié le 9 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050959814_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026