Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1042 du 31 octobre 2025 pris en application de l'article 2-1 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres

   Publié le 1 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052473424_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1012 du 29 octobre 2025 relatif aux attributions du ministre de l'éducation nationale

   Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052457013_01-01-2999

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1021 du 29 octobre 2025 relatif aux attributions du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

   Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052457282_01-01-2999

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1022 du 29 octobre 2025 relatif aux attributions du ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative

   Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052457420_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 octobre 2025 relatif à la composition du Gouvernement

   Publié le 13 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052382035_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-475 du 28 mai 2025 pris en application de l'article 2-2 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres

   Publié le 31 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051672401_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-12 du 8 janvier 2025 relatif aux attributions du ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   Publié le 9 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050959814_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026