Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 août 2026 fixant la liste de diplômes d'établissement public conférant le grade de licence ou le grade de master

   Publié le 8 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054643176_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 20 février 2026 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier

   Publié le 25 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053568913_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 13 février 2026 portant accréditation d'instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation en vue de la délivrance du diplôme du master enseignement et éducation

   Publié le 18 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053499407_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 13 février 2026 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2026-2027

   Publié le 15 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053484100_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 13 février 2026 modifiant l'arrêté du 20 février 2023 pris pour l'application des articles D. 612-36-2 et D. 612-36-2-1 du code de l'éducation établissant les dérogations à la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master et fixant le nombre maximal de candidatures sur la plateforme dématérialisée

   Publié le 14 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053482939_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Culture, médias et numérique

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 20 janvier 2026 portant nomination au grade d'aspirant des élèves de l'Ecole polytechnique en 2025

   Publié le 23 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053395958_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 12 janvier 2026 fixant le cadre national des masters enseignement et éducation

   Publié le 15 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053368704_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026