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Archive juridique · 2026

Textes publiés en 2026

Archive juridique à actualiser · Archive conservée : la dernière recherche réussie date du 18 août 2026.

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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 août 2026 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale des chartes - M. PONCET (Olivier)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054633504_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054542359_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Nouvelle-Aquitaine - Mme BUBENICEK (Michelle)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054499947_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Hauts-de-France - Mme BERTHEZÈNE (Clarisse)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054499954_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 juin 2026 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054322237_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 juin 2026 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054246132_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination du président du Centre national de la recherche scientifique - M. DAUXOIS (Thierry)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054229749_01-01-2999

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2026 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054208910_01-01-2999

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 mai 2026 portant nomination et titularisation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054144675_01-01-2999

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 mai 2026 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054105205_01-01-2999

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 mai 2026 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054105231_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 avril 2026 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053910454_01-01-2999

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 7 avril 2026 portant nomination du directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient - M. FIÉVÉ (Nicolas)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053773621_01-01-2999

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 avril 2026 portant nomination, titularisation et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053762596_01-01-2999

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er avril 2026 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053755008_01-01-2999

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  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 mars 2026 portant nomination (inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053671905_01-01-2999

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  17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 mars 2026 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053671969_01-01-2999

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  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 février 2026 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053524562_01-01-2999

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  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 février 2026 portant nomination de la présidente de l'Université Gustave Eiffel

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053524579_01-01-2999

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  20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 portant nomination (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053368941_01-01-2999

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  21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 janvier 2026 portant nomination du directeur général du centre hospitalier universitaire d'Orléans - M. VIAL (Sébastien)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053346456_01-01-2999

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  22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination de professeurs associés des universités (disciplines médicales et odontologiques)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053277332_01-01-2999

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  23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053277346_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053277361_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053277371_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Source primaire : Legifrance · observé le