Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 13 mars 2026 portant nomination (enseignement supérieur)

   Publié le 15 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053671969_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 2 mars 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

   Publié le 3 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053607947_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 19 février 2026 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

   Publié le 21 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053524562_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 19 février 2026 portant nomination de la présidente de l'Université Gustave Eiffel

   Publié le 21 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053524579_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 4 février 2026 portant nomination de la présidente du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - Mme ETIENVRE (Anne-Isabelle)

   Publié le 5 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053440131_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 4 février 2026 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer - M. HOULLIER (François)

   Publié le 5 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053440175_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 janvier 2026 portant nomination du vice-recteur de la Polynésie française - M. CANVEL (André)

   Publié le 31 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053423366_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 20 janvier 2026 portant nomination au grade d'aspirant des élèves de l'Ecole polytechnique en 2025

   Publié le 23 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053395958_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 14 janvier 2026 portant nomination (enseignement supérieur)

   Publié le 15 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053368941_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 janvier 2026 portant nomination du directeur général du centre hospitalier universitaire d'Orléans - M. VIAL (Sébastien)

    Publié le 13 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053346456_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs - M. DECLUDT (Amaury)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277221_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination du directeur général de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP) - M. SIDOKPOHOU (Olivier)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277258_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination de professeurs associés des universités (disciplines médicales et odontologiques)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277332_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277346_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277361_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277371_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026