Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 14 août 2026 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales

   Publié le 15 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054683830_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 5 août 2026 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques)

   Publié le 7 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054633511_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 22 juillet 2026 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

   Publié le 29 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054542368_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 23 juillet 2026 portant nomination au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

   Publié le 29 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054542376_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice de la région académique de Corse, rectrice de l'académie de Corse - Mme MONS (Nathalie)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499880_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice de la région académique Normandie, rectrice de l'académie de Normandie - Mme CHICOT (Natacha)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499887_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du recteur de l'académie de Nice - M. ROUX (Emmanuel)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499894_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice de la région académique Bretagne, rectrice de l'académie de Rennes - Mme ALBERT-MORETTI (Nathalie)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499901_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du recteur de la région académique Bourgogne-Franche-Comté, recteur de l'académie de Besançon - M. MOYA (Pierre)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499908_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du recteur de l'académie d'Amiens - M. BONAIMÉ (Benoît)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499915_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice de la région académique de la Martinique, rectrice de l'académie de la Martinique - Mme LALOUX (Cécile)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499922_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du recteur de l'académie de Poitiers - M. CASTOLDI (Nicolas)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499929_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Nouvelle-Aquitaine - Mme BUBENICEK (Michelle)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499947_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2026 portant nomination de la rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Hauts-de-France - Mme BERTHEZÈNE (Clarisse)

    Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499954_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant nomination au conseil d'administration du BRGM

    Publié le 24 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054471837_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant nomination du directeur de l'encadrement, secrétaire général adjoint du ministère de l'éducation nationale, du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace et du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative - M. LAGANIER (Richard)

    Publié le 23 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054457929_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 10 juillet 2026 portant nomination au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

    Publié le 18 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054441446_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

18. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 29 juin 2026 portant nomination au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

    Publié le 7 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054393269_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 juin 2026 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Institut national du cancer - Mme DELALOGE (Suzette)

    Publié le 30 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054341816_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

20. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 19 juin 2026 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

    Publié le 24 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054301372_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 juin 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

    Publié le 14 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054248698_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Publié le 12 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054238710_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 11 juin 2026 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

    Publié le 12 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054238833_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination du recteur de la région académique Pays de la Loire, recteur de l'académie de Nantes - M. MULLER (Raphaël)

    Publié le 11 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054229722_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 mai 2026 portant nomination du président du conseil d'administration de l'établissement public Bpifrance - M. BENSAID (Jean)

    Publié le 27 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054132385_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 mai 2026 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de Campus France - Mme NEAU-LEDUC (Christine)

    Publié le 27 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054132418_01-01-2999

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    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 7 mai 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Publié le 8 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054048567_01-01-2999

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    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 avril 2026 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

    Publié le 17 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053907536_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

29. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 avril 2026 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

    Publié le 17 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053907543_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 avril 2026 portant nomination du président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales - M. JACQ (François)

    Publié le 16 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053901542_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 avril 2026 portant nomination de la secrétaire générale du ministère de l'éducation nationale, du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace et du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative - Mme JODER (Mélanie)

    Publié le 9 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053777920_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er avril 2026 portant nomination au conseil d'administration du BRGM

    Publié le 3 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053755018_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er avril 2026 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales

    Publié le 2 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053749363_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 mars 2026 portant nomination du directeur de l'Institut de physique du globe de Paris - M. AVOUAC (Jean-Philippe)

    Publié le 24 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053711847_01-01-2999

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35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 mars 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

    Publié le 3 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053607947_01-01-2999

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36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 février 2026 portant nomination de la présidente du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - Mme ETIENVRE (Anne-Isabelle)

    Publié le 5 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053440131_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 février 2026 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer - M. HOULLIER (François)

    Publié le 5 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053440175_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 janvier 2026 portant nomination du vice-recteur de la Polynésie française - M. CANVEL (André)

    Publié le 31 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053423366_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs - M. DECLUDT (Amaury)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277221_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 décembre 2025 portant nomination du directeur général de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP) - M. SIDOKPOHOU (Olivier)

    Publié le 1 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053277258_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026