Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 22 juillet 2026 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

   Publié le 29 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054542368_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 23 juillet 2026 portant nomination au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

   Publié le 29 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054542376_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 10 juillet 2026 portant nomination au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

   Publié le 18 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054441446_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 29 juin 2026 portant nomination au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

   Publié le 7 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054393269_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 19 juin 2026 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

   Publié le 24 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054301372_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 11 juin 2026 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

   Publié le 12 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054238833_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 16 avril 2026 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

   Publié le 17 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053907536_01-01-2999

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   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 16 avril 2026 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

   Publié le 17 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053907543_01-01-2999

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   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Baptiste

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026