Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 4 août 2026 portant nomination du président du directoire du grand port fluvio-maritime de l'axe Seine - M. ROCHET (Benoît)

   Publié le 5 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054619182_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Tabarot

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 juillet 2026 portant nomination au conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens - M. GUILLOU (Antoine)

   Publié le 31 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054570619_01-01-2999

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 9 juillet 2026 portant nomination de la déléguée interministérielle à l'accessibilité - Mme KHOSHKHOU (Andréa)

   Publié le 10 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054408722_01-01-2999

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 9 juillet 2026 portant nomination d'un membre de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires - Mme ALLÉHAUX (Delphine)

   Publié le 10 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054408754_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 22 mai 2026 portant nomination au conseil de surveillance de la Compagnie nationale du Rhône

   Publié le 23 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054125689_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 28 avril 2026 portant nomination au conseil de surveillance de la Société des grands projets - M. SAMSOEN (Nicolas)

   Publié le 29 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053975889_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 7 avril 2026 portant nomination au conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens - Mme MOUGARD (Sophie)

   Publié le 9 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053777976_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-175 du 10 mars 2026 relatif au renouvellement de certaines commissions à caractère consultatif relevant du ministère des transports

   Publié le 12 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053653276_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Tabarot

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

9. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-165 du 4 mars 2026 pris en application de l'article 2-1 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres

   Publié le 6 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053626013_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 mars 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

    Publié le 3 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053607947_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 février 2026 portant nomination au conseil d'administration du port autonome de Strasbourg

    Publié le 1 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053599199_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2026-118 du 20 février 2026 portant mesures de simplification de l'action publique locale et des normes applicables aux collectivités territoriales et à leurs groupements

    Publié le 21 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053524137_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Tabarot

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 janvier 2026 portant nomination au conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens

    Publié le 30 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053417787_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Philippe Tabarot

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026