Textes publiés en 2019

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 11 décembre 2019 portant cessation de fonctions de la directrice, adjointe au directeur général des collectivités locales - Mme RAQUIN (Cécile)

   Publié le 12 décembre 2019 · identifiant JORFTEXT000039481929_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 juillet 2019 portant cessation de fonctions du directeur général des collectivités locales - M. DELSOL (Bruno)

   Publié le 4 juillet 2019 · identifiant JORFTEXT000038721393_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 juillet 2019 portant nomination du directeur général des collectivités locales - M. BOURRON (Stanislas)

   Publié le 4 juillet 2019 · identifiant JORFTEXT000038721402_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 8 avril 2019 portant fin de fonctions et nomination au cabinet du ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

   Publié le 11 avril 2019 · identifiant JORFTEXT000038359470_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026