Textes publiés en 2021

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 28 décembre 2021 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 31 décembre 2021 · identifiant JORFTEXT000044793574_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 18 novembre 2021 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 9 décembre 2021 · identifiant JORFTEXT000044454677_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 17 novembre 2021 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 20 novembre 2021 · identifiant JORFTEXT000044345600_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 30 septembre 2021 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 1 octobre 2021 · identifiant JORFTEXT000044138171_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 15 juin 2021 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 16 juin 2021 · identifiant JORFTEXT000043665100_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 25 mars 2021 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 26 mars 2021 · identifiant JORFTEXT000043290452_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 19 mars 2021 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 20 mars 2021 · identifiant JORFTEXT000043268808_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 4 mars 2021 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 10 mars 2021 · identifiant JORFTEXT000043232043_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 9 mars 2021 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

   Publié le 10 mars 2021 · identifiant JORFTEXT000043232048_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 22 janvier 2021 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 23 janvier 2021 · identifiant JORFTEXT000043038951_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 19 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 6 janvier 2021 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 21 janvier 2021 · identifiant JORFTEXT000043023603_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 19 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 6 janvier 2021 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 21 janvier 2021 · identifiant JORFTEXT000043023608_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 janvier 2021 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 13 janvier 2021 · identifiant JORFTEXT000042953226_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

14. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 janvier 2021 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

    Publié le 13 janvier 2021 · identifiant JORFTEXT000042953231_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026