Textes publiés en 2022

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 22 décembre 2022 pris pour l'application au service militaire adapté du décret n° 2018-965 du 8 novembre 2018 portant création d'une indemnité spécifique de haute responsabilité

   Publié le 24 décembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046792798_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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2. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2022-1484 du 28 novembre 2022 relatif aux élèves de l'enseignement technique de l'armée de terre

   Publié le 30 novembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046657974_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattantsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 23 novembre 2022 portant promotions et nomination dans la 1re section des officiers généraux

   Publié le 24 novembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046591812_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 19 octobre 2022 portant nominations d'officiers généraux

   Publié le 20 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046447287_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 octobre 2022 accordant aux militaires participant à l'opération MINUSMa le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

   Publié le 9 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046383607_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 octobre 2022 accordant aux militaires participant à l'opération Chammal le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

   Publié le 9 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046383615_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 octobre 2022 accordant aux militaires participant à l'opération Corymbe le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

   Publié le 9 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046383623_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 octobre 2022 accordant aux militaires participant à l'opération Irini le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

   Publié le 9 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046383639_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 octobre 2022 accordant aux militaires participant à l'opération EUTM Mali le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

   Publié le 9 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046383647_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 octobre 2022 accordant aux militaires participant à l'opération EUTM RCA le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 9 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046383655_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 octobre 2022 accordant aux militaires participant à l'opération MINUSCA le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 9 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046383671_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 octobre 2022 accordant aux militaires participant à l'opération AGENOR le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 9 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046383687_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 octobre 2022 accordant aux militaires participant à l'opération « Opérations au Sahel » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 9 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046383695_01-01-2999

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14. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 octobre 2022 accordant aux militaires participant à l'opération « Opérations en Europe orientale » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 9 octobre 2022 · identifiant JORFTEXT000046383711_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2022-1267 du 28 septembre 2022 relatif aux ingénieurs civils de la défense exerçant les fonctions de contrôleur civil de la circulation aérienne « essais-réception »

    Publié le 30 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046343585_01-01-2999

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 septembre 2022 portant nominations d'officiers généraux

    Publié le 15 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046290066_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 31 août 2022 relatif aux frais de restauration des officiers de sécurité du ministre des armées

    Publié le 7 septembre 2022 · identifiant JORFTEXT000046264041_01-01-2999

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 août 2022 portant affectation et promotions dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le 25 août 2022 · identifiant JORFTEXT000046214105_01-01-2999

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19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 août 2022 portant nominations d'officiers généraux

    Publié le 25 août 2022 · identifiant JORFTEXT000046214177_01-01-2999

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20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 juillet 2022 portant affectation, promotions et nominations dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le 30 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046114033_01-01-2999

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21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 20 juillet 2022 portant affectation d'un officier général

    Publié le 21 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046070716_01-01-2999

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22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juillet 2022 portant nominations dans la 1re section et promotion dans la 2e section des officiers généraux

    Publié le 5 juillet 2022 · identifiant JORFTEXT000046014580_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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23. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2022-927 du 22 juin 2022 relatif à la période probatoire applicable aux aumôniers militaires

    Publié le 24 juin 2022 · identifiant JORFTEXT000045959747_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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24. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2022-901 du 17 juin 2022 relatif aux matériels de guerre, armes et munitions ainsi qu'aux opérations sensibles intéressant la défense nationale ou la sécurité nationale

    Publié le 18 juin 2022 · identifiant JORFTEXT000045930472_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2022-902 du 17 juin 2022 relatif à la prise en compte du pacte civil de solidarité dans le régime indemnitaire des militaires

    Publié le 18 juin 2022 · identifiant JORFTEXT000045930660_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Défense et anciens combattants

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26. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2022-898 du 15 juin 2022 relatif à la gouvernance du Cercle national des armées et d'autres établissements publics placés sous la tutelle du ministre de la défense

    Publié le 17 juin 2022 · identifiant JORFTEXT000045924934_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 15 juin 2022 relatif à la tutelle et au conseil d'administration du Cercle national des armées

    Publié le 17 juin 2022 · identifiant JORFTEXT000045924961_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

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28. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2022-647 du 25 avril 2022 portant création d'une indemnité d'installation en métropole au profit des militaires en provenance de Mayotte, de Saint-Pierre-et-Miquelon, des îles Wallis et Futuna, de Polynésie française, de Nouvelle-Calédonie et des Terres australes et antarctiques françaises

    Publié le 26 avril 2022 · identifiant JORFTEXT000045653364_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

29. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2022-605 du 21 avril 2022 portant modification du titre IV du livre II du code de la sécurité intérieure relatif aux traitements de données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des agents de la police nationale et des militaires de la gendarmerie nationale

    Publié le 23 avril 2022 · identifiant JORFTEXT000045638609_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026