Textes publiés en 2023

Ces résultats correspondent exactement au nom recherché. Ils restent à vérifier et ne sont pas présentés comme des liens confirmés.

1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 25 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 21 mars 2022 portant organisation de la direction des territoires, de l'immobilier et de l'environnement et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense

   Publié le 28 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047897350_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Environnement, énergie et climatDomaine · Transports, logement et aménagement du territoire

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 23 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 9 août 2012 fixant les modalités particulières d'organisation de la prévention des risques professionnels au ministère de la défense

   Publié le 1 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000046850610_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Environnement, énergie et climat

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026