Textes publiés en 2023

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 20 décembre 2023 portant nomination du directeur général de la sécurité extérieure - M. LERNER (Nicolas)

   Publié le 21 décembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048621922_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 20 décembre 2023 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. RICHARD (Evence)

   Publié le 21 décembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048621930_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 6 décembre 2023 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et des outre-mer - M. MOUCHET (Tony)

   Publié le 7 décembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048519837_01-01-2999

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 6 décembre 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides

   Publié le 7 décembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048519921_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 15 novembre 2023 portant nomination de la directrice générale de l'Office national des combattants et des victimes de guerre - Mme VERDIER-JOUCLAS (Marie-Christine)

   Publié le 16 novembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048401303_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 18 octobre 2023 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. GIVRE (Pierre-Joseph)

   Publié le 19 octobre 2023 · identifiant JORFTEXT000048223322_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 septembre 2023 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et des outre-mer - M. ARVISET (Bruno)

   Publié le 28 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048111338_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 5 septembre 2023 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 9 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048055625_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 6 septembre 2023 portant nomination de la directrice, adjointe au secrétaire général pour l'administration du ministère des armées - Mme FAURE (Camille)

   Publié le 7 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048049811_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 août 2023 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 18 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047978107_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juillet 2023 portant cessation de fonctions d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. PALU (Charles)

    Publié le 27 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047888366_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 24 juillet 2023 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 25 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047879331_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 juillet 2023 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. BAROUH (Alexandre)

    Publié le 6 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047788064_01-01-2999

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 juin 2023 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. MARGERY (Jacques)

    Publié le 15 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047683576_01-01-2999

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15. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 1er juin 2023 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 8 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047650778_01-01-2999

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16. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 1er juin 2023 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 2 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047619263_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 mai 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides

    Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584968_01-01-2999

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18. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 avril 2023 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 20 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047465208_01-01-2999

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19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 mars 2023 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme PENICHOU (Olivia)

    Publié le 29 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047358815_01-01-2999

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20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er mars 2023 portant cessation de fonctions et nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme KRYKWINSKI (Caroline)

    Publié le 2 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047247443_01-01-2999

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21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 février 2023 portant nomination de la déléguée générale au service national universel - Mme ORZECHOWSKI (Corinne)

    Publié le 9 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047106846_01-01-2999

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22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 janvier 2023 portant nomination du président de la société SNPE SAS - M. FRANCOU (Thierry)

    Publié le 24 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047025939_01-01-2999

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23. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 9 janvier 2023 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 17 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000046992299_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026