Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 17 juin 2025 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement

   Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766465_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 17 juin 2025 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées)

   Publié le 19 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051760226_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 13 juin 2025 accordant aux militaires participant à l'opération « ALTHEA » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

   Publié le 18 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051754378_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 13 juin 2025 accordant aux militaires participant à l'opération « MINURSO » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

   Publié le 18 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051754386_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 13 juin 2025 accordant aux militaires participant à l'opération « MONUSCO » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

   Publié le 18 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051754394_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 10 juin 2025 relatif à l'organisation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris

   Publié le 13 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051725052_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 juin 2025 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 13 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051725320_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 5 juin 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

   Publié le 12 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051715145_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 juin 2025 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 12 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051715153_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 mai 2025 modifiant l'arrêté du 30 avril 2007 portant application des dispositions du décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires

    Publié le 25 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051657864_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 22 avril 2025 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de cumul d'une activité exercée à titre accessoire par les militaires

    Publié le 25 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051515916_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 22 avril 2025 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés

    Publié le 25 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051515927_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 22 avril 2025 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant le personnel de la réserve militaire

    Publié le 25 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051515999_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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14. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 22 avril 2025 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les officiers sous contrat et les élèves officiers de carrière

    Publié le 24 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051508009_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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15. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 22 avril 2025 portant délégation de signature (ministère des armées)

    Publié le 24 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051508025_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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16. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 15 avril 2025 modifiant l'arrêté du 21 mars 2012 portant délégation des pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions d'habilitation à connaître des informations et supports couverts par le secret de la défense

    Publié le 18 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051484784_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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17. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 15 avril 2025 portant modification de l'arrêté du 30 juin 2014 fixant les modalités d'application au sein des emprises du ministère de la défense des dispositions administratives relatives à la prévention du risque pyrotechnique du chapitre II du titre VI du livre IV de la quatrième partie du code du travail

    Publié le 18 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051484794_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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18. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 7 avril 2025 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2013 portant organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense

    Publié le 10 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051444769_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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19. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 25 mars 2025 relatif au comité ministériel d'audit interne

    Publié le 28 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051383791_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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20. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 19 mars 2025 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles prévues par les chapitres VIII et IX du titre III du livre Ier de la partie 4 du code de la défense

    Publié le 21 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051357759_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 mars 2025 autorisant certains agents civils de la direction générale de la sécurité extérieure à utiliser des dispositifs destinés à rendre inopérant ou à neutraliser un aéronef circulant sans personne à bord

    Publié le 16 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051330514_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattantsDomaine · Transports, logement et aménagement du territoire

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

22. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 10 mars 2025 portant modification de l'arrêté du 5 mars 2019 portant application du décret n° 2000-1276 modifié portant application de l'article 89 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 modifiée d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire relatif aux conditions d'exécution et de publication des levés de plans entrepris par les services publics

    Publié le 14 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051324997_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Économie, entreprises et consommation

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 25 février 2025 modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées

    Publié le 8 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051304465_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 28 février 2025 tirant les conséquences du changement d'appellation de la gendarmerie de l'air et modifiant diverses dispositions réglementaires

    Publié le 1 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051270726_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 26 février 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 1 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051271180_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 21 février 2025 accordant aux militaires participant à l'opération « ONUST » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 23 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051235901_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 21 février 2025 accordant aux militaires participant à l'opération « EUTM Somalie » le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense

    Publié le 23 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051235908_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 29 janvier 2025 relatif au comité d'orientation de l'expertise nucléaire de défense et de sécurité

    Publié le 1 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051106331_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

29. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 28 janvier 2025 pris pour l'application du 8° de l'article L. 3212-2 du code général de la propriété des personnes publiques

    Publié le 31 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000051070456_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

30. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 janvier 2025 portant délégation de pouvoir du ministre de la défense en matière d'attestation ouvrant droit au port de la médaille des blessés de guerre

    Publié le 26 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000051032905_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

31. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 janvier 2025 portant ouverture de l'attribution de la médaille des blessés de guerre à titre dérogatoire à l'occasion de certaines opérations ou missions conduites sur le territoire national

    Publié le 26 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000051032913_01-01-2999

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32. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 janvier 2025 portant organisation de la direction du renseignement militaire

    Publié le 19 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050999423_01-01-2999

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33. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 janvier 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 18 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050998396_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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34. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 janvier 2025 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées)

    Publié le 9 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050960080_01-01-2999

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35. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 9 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050960419_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026