Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 24 décembre 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

   Publié le 26 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053166940_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 22 décembre 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

   Publié le 23 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053143562_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 15 décembre 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

   Publié le 16 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053030033_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 11 décembre 2025 portant nomination des membres du comité de suivi de la loi de programmation pour la refondation de Mayotte

   Publié le 12 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053015653_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 21 novembre 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

   Publié le 22 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052820673_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 18 novembre 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

   Publié le 19 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052598121_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 31 octobre 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

   Publié le 1 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052473777_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 22 octobre 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

   Publié le 23 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052416201_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 15 octobre 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

   Publié le 16 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052396995_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 10 octobre 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

    Publié le 11 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052380832_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 10 octobre 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

    Publié le 11 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052380837_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 9 octobre 2025 portant nomination du directeur du service à compétence nationale dénommé « Agence nationale des données de voyage »

    Publié le 11 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052380901_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 octobre 2025 portant délégation de signature (cabinet du ministre d'État, ministre des armées et des anciens combattants)

    Publié le 8 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052372476_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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14. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 octobre 2025 portant délégation de signature (sous-direction des cabinets)

    Publié le 8 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052372488_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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15. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 octobre 2025 portant nomination au cabinet du ministre d'État, ministre des armées et des anciens combattants

    Publié le 8 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052373007_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

16. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 26 septembre 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

    Publié le 27 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052295233_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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17. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 septembre 2025 portant délégation de signature (ministère des armées)

    Publié le 25 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052284399_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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18. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 19 septembre 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

    Publié le 20 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052262723_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

19. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 12 septembre 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

    Publié le 13 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052238885_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

20. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 10 septembre 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

    Publié le 11 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052229393_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 28 juillet 2025 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées)

    Publié le 23 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052129823_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

22. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 28 juillet 2025 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 23 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052129922_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 30 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2022 portant organisation de la direction générale de la sécurité extérieure

    Publié le 2 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052032561_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 28 juillet 2025 portant nomination et cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 1 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052020106_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 15 juillet 2025 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 18 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051912739_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 3 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense

    Publié le 6 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051849655_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Économie, entreprises et consommation

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 juin 2025 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement

    Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766465_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 juin 2025 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées)

    Publié le 19 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051760226_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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29. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 juin 2025 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 13 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051725320_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

30. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 juin 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 12 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051715145_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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31. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 juin 2025 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 12 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051715153_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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32. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 22 avril 2025 portant délégation de signature (ministère des armées)

    Publié le 24 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051508025_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

33. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 25 mars 2025 relatif au comité ministériel d'audit interne

    Publié le 28 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051383791_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

34. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 mars 2025 autorisant certains agents civils de la direction générale de la sécurité extérieure à utiliser des dispositifs destinés à rendre inopérant ou à neutraliser un aéronef circulant sans personne à bord

    Publié le 16 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051330514_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattantsDomaine · Transports, logement et aménagement du territoire

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

35. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 26 février 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 1 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051271180_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

36. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 28 janvier 2025 pris pour l'application du 8° de l'article L. 3212-2 du code général de la propriété des personnes publiques

    Publié le 31 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000051070456_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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37. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 janvier 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 18 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050998396_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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38. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 janvier 2025 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées)

    Publié le 9 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050960080_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

39. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 9 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050960419_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026