Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 11 décembre 2025 portant nomination des membres du comité de suivi de la loi de programmation pour la refondation de Mayotte

   Publié le 12 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053015653_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 9 octobre 2025 portant nomination du directeur du service à compétence nationale dénommé « Agence nationale des données de voyage »

   Publié le 11 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052380901_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 octobre 2025 portant nomination au cabinet du ministre d'État, ministre des armées et des anciens combattants

   Publié le 8 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052373007_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 28 juillet 2025 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 23 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052129922_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 28 juillet 2025 portant nomination et cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

   Publié le 1 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052020106_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 15 juillet 2025 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 18 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051912739_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 juin 2025 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 13 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051725320_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 5 juin 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

   Publié le 12 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051715145_01-01-2999

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 juin 2025 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 12 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051715153_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 26 février 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 1 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051271180_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 janvier 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le 18 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050998396_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le 9 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050960419_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026