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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 décembre 2025 portant cessation de fonctions de la directrice de l'Institut national du service public - Mme LE BRIGNONEN (Maryvonne)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230402_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 décembre 2025 portant cessation de fonctions du secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire, sous-préfet d'Angers (groupe II) - M. LE ROY (Emmanuel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230419_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 décembre 2025 portant nomination du directeur des ressources humaines à la préfecture de police - M. LE ROY (Emmanuel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230426_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 décembre 2025 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230446_01-01-2999

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  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230579_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 décembre 2025 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053177999_01-01-2999

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053178072_01-01-2999

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 décembre 2025 portant cessation de fonctions de l'adjoint au délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques - M. CURSENTE (Arnaud)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053175279_01-01-2999

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 décembre 2025 portant nomination à la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053175367_01-01-2999

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053175381_01-01-2999

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 décembre 2025 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053166956_01-01-2999

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 décembre 2025 portant nomination dans la réserve opérationnelle

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053094142_01-01-2999

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant cessation de fonctions du préfet de Lot-et-Garonne - M. BARNIER (Daniel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053043916_01-01-2999

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination du préfet de Lot-et-Garonne - M. ANDRÉ (Bruno)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053043923_01-01-2999

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination du préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon - M. DIDIO (Marc)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053043930_01-01-2999

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  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant cessation de fonctions du préfet du Puy-de-Dôme - M. MATHURIN (Joël)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053043937_01-01-2999

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  17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination de la préfète du Puy-de-Dôme - Mme FRACKOWIAK-JACOBS (Anne)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053043944_01-01-2999

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  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination du préfet de la Creuse - M. LEGUEULT (Jean-Philippe)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053043951_01-01-2999

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  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant cessation de fonctions de la directrice de cabinet du préfet de la Sarthe - Mme BERTRAND (Anne-Charlotte)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053043958_01-01-2999

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  20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination du directeur général, commissaire du Domaine national de Chambord - M. DUBREUIL (Pierre)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053044176_01-01-2999

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  21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 décembre 2025 modifiant le décret du 4 septembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053036483_01-01-2999

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  22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 décembre 2025 portant nomination au Conseil commun de la fonction publique

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053036543_01-01-2999

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  23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 décembre 2025 portant nomination (Cour des comptes)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053030026_01-01-2999

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  24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 décembre 2025 portant nomination du sous-préfet de Château-Gontier - M. MANCIET (Gilbert)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053030040_01-01-2999

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  25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 décembre 2025 portant nomination de la sous-préfète de Lannion - Mme RIOUX (Isabelle)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053030047_01-01-2999

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  26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 décembre 2025 portant cessation de fonctions de la sous-préfète de La Flèche - Mme TILLY (Marie-Elize)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053030054_01-01-2999

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  27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 décembre 2025 portant nomination du sous-préfet d'Argentan - M. FITZER (Guy)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053030061_01-01-2999

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  28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 décembre 2025 portant nomination des président et vice-président de la commission administrative de l'aviation civile

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053021711_01-01-2999

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  29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 décembre 2025 portant nomination (chambres régionales des comptes) - Mme CACKEL (Marion)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053015636_01-01-2999

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  30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 décembre 2025 portant nomination et titularisation (chambres régionales des comptes)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053015644_01-01-2999

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  31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture de la Corse-du-Sud, sous-préfète d'Ajaccio (groupe III) - Mme CHAVANON (Agnès)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053015672_01-01-2999

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  32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant cessation de fonctions de la sous-préfète d'Oloron-Sainte-Marie - Mme AOUSTIN-ROTH (Marion)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053015687_01-01-2999

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  33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Vouziers - M. HALIL (Hanafi)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053015702_01-01-2999

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  34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Bpifrance

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053015826_01-01-2999

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  35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant nomination du préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises - M. QUIMBERT (Mikaël)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053010840_01-01-2999

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  36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant cessation de fonctions et nomination de la secrétaire générale par intérim des ministères chargés des affaires sociales

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053010900_01-01-2999

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  37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 9 décembre 2025 portant nomination du directeur général de l'Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace-Moselle - M. SIMON (Marc)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053010926_01-01-2999

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  38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant cessation de fonctions du directeur général des outre-mer - M. JACOB (Olivier)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053011318_01-01-2999

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  39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant nomination de la directrice générale des outre-mer - Mme BAUDOUIN (Anne-Gaëlle)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053011324_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant nomination de la directrice de la Casa de Velázquez - Mme BERTHIER (Nancy)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053011334_01-01-2999

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  41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053005407_01-01-2999

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  42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052994038_01-01-2999

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  43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris - M. ADRIAN (Jean)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052987708_01-01-2999

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  44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 décembre 2025 portant nomination de membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052987747_01-01-2999

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  45. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 décembre 2025 portant nomination (inspection générale de l'administration)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052983641_01-01-2999

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  46. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 décembre 2025 portant cessation de fonctions du préfet de la Vendée - M. GAVORY (Gérard)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052983648_01-01-2999

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  47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 décembre 2025 portant nomination du préfet de Maine-et-Loire - M. PESNEAU (François)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052983660_01-01-2999

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  48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 décembre 2025 portant nomination du préfet de la Haute-Vienne - M. BARATE (Maurice)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052983666_01-01-2999

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  49. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 décembre 2025 portant nomination du préfet du Pas-de-Calais - M. LAUCH (François-Xavier)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052983672_01-01-2999

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  50. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 décembre 2025 portant nomination du préfet de l'Ain - M. THIRODE (Louis-Xavier)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052983684_01-01-2999

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