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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 décembre 2025 portant cessation de fonctions de la directrice de l'Institut national du service public - Mme LE BRIGNONEN (Maryvonne)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230402_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 décembre 2025 portant cessation de fonctions du secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire, sous-préfet d'Angers (groupe II) - M. LE ROY (Emmanuel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230419_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 décembre 2025 portant nomination du directeur des ressources humaines à la préfecture de police - M. LE ROY (Emmanuel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230426_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 décembre 2025 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230446_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 décembre 2025 portant nomination (magistrature) - M. MULLER (Jean-Christophe)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230460_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 décembre 2025 portant nomination (magistrature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230465_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 décembre 2025 portant cessation de fonctions du délégué interministériel à la forêt, au bois et à ses usages - M. SERVANT (Jean-Michel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230505_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 décembre 2025 portant nomination, titularisation et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230558_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230569_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230579_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 décembre 2025 portant nomination de la directrice générale de l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement - Mme WACK (Anne-Lucie)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053202913_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Environnement, énergie et climatDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 décembre 2025 portant nomination de conseillers du commerce extérieur de la France

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053202920_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Économie, entreprises et consommation

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053202939_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 décembre 2025 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053177999_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 décembre 2025 portant nomination (magistrature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053178020_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 décembre 2025 portant nomination et titularisation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053178054_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053178072_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 décembre 2025 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053178113_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 décembre 2025 portant cessation de fonctions de l'adjoint au délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques - M. CURSENTE (Arnaud)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053175279_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 décembre 2025 portant nomination à la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053175367_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 décembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053175381_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053175417_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 décembre 2025 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053166956_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 décembre 2025 portant nomination dans la réserve opérationnelle

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053094142_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 décembre 2025 portant nomination dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053094148_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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  26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination (magistrature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053094200_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 décembre 2025 portant nomination (magistrature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053094236_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 décembre 2025 portant nomination (magistrature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053094240_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 décembre 2025 portant nomination et titularisation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053094251_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 décembre 2025 portant nomination (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053094257_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination d'un maître des requêtes (Conseil d'Etat) - M. BUTLEN (Jean-Baptiste)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053051614_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination (magistrature) - Mme PERREE (Vanessa)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053051624_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination (inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053051660_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant cessation de fonctions du préfet de Lot-et-Garonne - M. BARNIER (Daniel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053043916_01-01-2999

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  35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination du préfet de Lot-et-Garonne - M. ANDRÉ (Bruno)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053043923_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination du préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon - M. DIDIO (Marc)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053043930_01-01-2999

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  37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant cessation de fonctions du préfet du Puy-de-Dôme - M. MATHURIN (Joël)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053043937_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination de la préfète du Puy-de-Dôme - Mme FRACKOWIAK-JACOBS (Anne)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053043944_01-01-2999

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  39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination du préfet de la Creuse - M. LEGUEULT (Jean-Philippe)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053043951_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant cessation de fonctions de la directrice de cabinet du préfet de la Sarthe - Mme BERTRAND (Anne-Charlotte)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053043958_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 décembre 2025 portant nomination et titularisation d'administrateurs (Institut national de la statistique et des études économiques)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053044134_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Économie, entreprises et consommation

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  42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination du directeur général, commissaire du Domaine national de Chambord - M. DUBREUIL (Pierre)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053044176_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 décembre 2025 portant nomination de la présidente de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie - Mme RETAILLEAU (Sylvie)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053044181_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Économie, entreprises et consommation

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  44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053044234_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  45. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053044249_01-01-2999

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  46. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 décembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053044265_01-01-2999

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  47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 décembre 2025 portant nomination de premiers conseillers (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053036457_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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  48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 décembre 2025 modifiant le décret du 4 septembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053036483_01-01-2999

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  49. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 décembre 2025 modifiant le décret du 29 octobre 2025 portant nomination de trois directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053036493_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  50. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 décembre 2025 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053036532_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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