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Archive juridique · 2025

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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 décembre 2025 portant affectation d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053230431_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1375 du 26 décembre 2025 relatif à l'expérimentation du contingentement des effectifs des corps militaires de la gendarmerie nationale

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053201482_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1318 du 26 décembre 2025 relatif aux compétences des agents de la police nationale et des militaires de la gendarmerie nationale et portant modification du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053173995_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 décembre 2025 portant promotions et nominations dans la 1re section des officiers généraux et nominations dans la 2e section des officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053010835_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 décembre 2025 portant reconnaissance de la fondation dite Fondation Armée de Terre comme établissement d'utilité publique

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052993329_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1141 du 28 novembre 2025 relatif à la discipline des militaires

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052952464_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 novembre 2025 portant maintien dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire - Mme TOURNYOL du CLOS (Nathalie)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052556137_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1066 du 7 novembre 2025 relatif à la santé et à la sécurité au travail applicable à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, au bataillon de marins-pompiers de Marseille et aux formations militaires de la sécurité civile

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052542347_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 novembre 2025 portant promotion dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052520928_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-1014 du 29 octobre 2025 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats arabes unis relatif à l'échange et à la protection réciproque d'informations classifiées et protégées dans le domaine de la défense (ensemble trois annexes), signé à Abou Dhabi le 31 janvier 2024 (1)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052457034_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 octobre 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052431250_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 octobre 2025 portant nominations dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052416270_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 9 septembre 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052222532_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 septembre 2025 portant admission dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre de militaires servant à titre étranger

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052201564_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 septembre 2025 portant promotion dans l'armée active (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la mer)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052199294_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 septembre 2025 portant recrutement dans les cadres des officiers de l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052199300_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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  17. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-881 du 3 septembre 2025 relatif à l'accompagnement de la mobilité des militaires et de leurs familles

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052184594_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er septembre 2025 portant affectation d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052178071_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er septembre 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052178125_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 21 août 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052129906_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  21. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-781 du 6 août 2025 relatif aux règles d'implantation des installations de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent soumises à autorisation vis-à-vis des installations militaires

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052059772_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattantsDomaine · Environnement, énergie et climat

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  22. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-782 du 6 août 2025 portant création du commissariat au numérique de défense

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052059813_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattantsDomaine · Culture, médias et numérique

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  23. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-784 du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense sur divers décrets

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052059876_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattantsDomaine · Culture, médias et numérique

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 août 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052060316_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  25. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-754 du 30 juillet 2025 portant publication du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d'Espagne, signé à Barcelone le 19 janvier 2023 (1)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052032699_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 31 juillet 2025 portant affectation d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052019985_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 juillet 2025 portant élévations, promotion et nominations dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052010001_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 juillet 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052010007_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 juillet 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052010086_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 juillet 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052001564_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 juillet 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052001581_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 juillet 2025 portant promotions et nominations dans la 1re section des officiers généraux et promotions dans la 2e section des officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051949888_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 juillet 2025 portant promotion dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051949893_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 juillet 2025 portant promotion dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051949897_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 21 juillet 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051935287_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 juillet 2025 portant affectation d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051848451_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 juin 2025 portant affectation d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051825239_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juin 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051806817_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juin 2025 portant affectation d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051801059_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 juin 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051789326_01-01-2999

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  41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 juin 2025 portant affectation avec élévation dans la 1re section des officiers généraux

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  42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 juin 2025 portant promotion dans l'armée active au titre de la promotion fonctionnelle

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  43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2025 portant affectation d'officiers généraux

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  44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 juin 2025 portant promotion dans la 1re section des officiers généraux et nominations dans la 2e section des officiers généraux

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  45. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 mai 2025 portant affectation d'officiers généraux

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  46. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-458 du 23 mai 2025 relatif à l'accompagnement de la mobilité des militaires et de leurs familles

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  47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 mai 2025 portant affectation d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051656974_01-01-2999

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  48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 20 mai 2025 portant recrutement dans les cadres des officiers de l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051647627_01-01-2999

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  49. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 avril 2025 portant affectation d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051540457_01-01-2999

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  50. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 avril 2025 portant recrutement dans les cadres des officiers de l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051534081_01-01-2999

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