Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1209 du 11 décembre 2025 modifiant le décret n° 2012-1324 du 28 novembre 2012 portant attribution d'une prime de sujétion à certains personnels de surveillance de la direction générale de la sécurité extérieure

   Publié le 14 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053020998_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 1er octobre 2025 portant délégation de signature au profit du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes en matière de protection contre les menaces résultant d'aéronefs circulant sans personne à bord

   Publié le 2 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052340136_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-783 du 6 août 2025 relatif à l'organisation du commissariat au numérique de défense et de l'état-major des armées

   Publié le 8 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052059853_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattantsDomaine · Culture, médias et numérique

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 août 2025 portant organisation du commissariat au numérique de défense

   Publié le 8 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052059935_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattantsDomaine · Culture, médias et numérique

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 30 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2022 portant organisation de la direction générale de la sécurité extérieure

   Publié le 2 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052032561_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 30 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2010 portant organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense

   Publié le 2 août 2025 · identifiant JORFTEXT000052032570_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 avril 2025 portant attribution de commandements

   Publié le 3 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051549762_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 16 avril 2025 modifiant le décret du 16 décembre 2024 portant attribution de commandements

   Publié le 20 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051493225_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 7 avril 2025 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2013 portant organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense

   Publié le 10 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051444769_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 janvier 2025 portant organisation de la direction du renseignement militaire

    Publié le 19 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050999423_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026