Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 8 janvier 2025 portant cessation de fonctions d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. FOURNIER (Nicolas)

   Publié le 9 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050960410_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre des armées

   Publié le 9 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050960419_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-5 du 3 janvier 2025 portant transfert des missions de la direction de l'expertise nucléaire de défense et de sécurité au ministre de la défense et modifiant diverses dispositions relatives aux attributions du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les installations et activités intéressant la défense

   Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949073_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 janvier 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur - M. LAVERGNE (Lionel)

   Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949199_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 janvier 2025 portant affectations et élévation dans la 1re section des officiers généraux

   Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949207_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 janvier 2025 portant affectation avec élévation dans la 1re section des officiers généraux

   Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949211_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 janvier 2025 portant promotions et nominations dans la 1re section des officiers généraux et nominations dans la 2e section des officiers généraux

   Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949215_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 janvier 2025 portant nomination d'officiers généraux

   Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949223_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 janvier 2025 portant nomination d'officiers généraux

   Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949227_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-3 du 2 janvier 2025 modifiant le décret n° 2004-524 du 10 juin 2004 portant attributions et organisation de l'Observatoire de la santé des vétérans

    Publié le 3 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050946196_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Santé

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

11. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2024-1267 du 31 décembre 2024 relatif à la réforme du financement des établissements de santé

    Publié le 1 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050934674_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Santé

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026