Archive juridique · 2026

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Décret du 10 août 2026 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône - M. CHAMOULAUD (Nicolas)
Publié le 12 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054666823_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 10 août 2026 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône - M. ZAÏR (Ottman)
Publié le 12 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054666910_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 29 juillet 2026 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord - M. BOSSUYT (Yves)
Publié le 30 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054555921_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
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Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône - M. QUENET (Guillaume)
Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499644_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
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Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du préfet, secrétaire général de la zone de défense et de sécurité de Paris - M. VERDIN (Paul-Hugo)
Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499660_01-01-2999
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
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Décret du 27 juillet 2026 portant cessation de fonctions de la préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité de Paris - Mme STEFFAN (Béatrice)
Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499688_01-01-2999
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Décret du 27 juillet 2026 portant nomination d'une officière générale
Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499721_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 22 juillet 2026 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux
Publié le 23 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054457792_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 22 juillet 2026 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 23 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054457817_01-01-2999
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Décret du 22 juillet 2026 portant nomination d'un officier général
Publié le 23 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054457831_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 22 juillet 2026 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 23 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054457835_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 16 juillet 2026 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône - Mme HALLER (Catherine)
Publié le 17 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054436565_01-01-2999
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À vérifier — piste nominative
Décret du 13 juillet 2026 portant nomination et promotion dans l'armée active
Publié le 16 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054427636_01-01-2999
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Décret du 13 juillet 2026 portant nomination d'attachés de défense
Publié le 16 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054427657_01-01-2999
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 13 juillet 2026 portant nomination dans l'armée active
Publié le 16 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054427662_01-01-2999
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 9 juillet 2026 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 10 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054408586_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 1er juillet 2026 portant nomination d'un officier général
Publié le 2 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054371910_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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À vérifier — piste nominative
Décret du 1er juillet 2026 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 2 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054371923_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 1er juillet 2026 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 2 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054371932_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 24 juin 2026 portant cessation de fonctions du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine - M. ROBINE (Franck)
Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306130_01-01-2999
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Décret du 24 juin 2026 portant nomination de la préfète de la région Bretagne, préfète de la zone de défense et de sécurité Ouest, préfète d'Ille-et-Vilaine - Mme DUBEE (Emmanuelle)
Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306137_01-01-2999
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 24 juin 2026 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux
Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306151_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 24 juin 2026 portant nomination d'un contrôleur général des armées - M. d'OZOUVILLE (Damien)
Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306207_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
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Décret du 24 juin 2026 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306214_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
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Décret du 24 juin 2026 portant nomination d'un officier général
Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306237_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 24 juin 2026 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306241_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 24 juin 2026 portant nomination d'un officier général
Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306247_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 19 juin 2026 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône - Mme ORTET (Véronique)
Publié le 20 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054281102_01-01-2999
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 17 juin 2026 portant cessation de fonctions de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône - Mme PLAZA (Marie-Pervenche)
Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268893_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 15 juin 2026 portant nomination dans l'armée active
Publié le 17 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054264263_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 15 juin 2026 portant nomination dans l'armée active
Publié le 17 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054264280_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 10 juin 2026 portant nomination du secrétaire général de la zone de défense et de sécurité Sud auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône (groupe II) - M. LARREY (Pierre)
Publié le 11 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054229634_01-01-2999
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À vérifier — piste nominative
Décret du 4 juin 2026 portant nomination dans l'armée active
Publié le 6 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054208700_01-01-2999
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Décret du 4 juin 2026 portant nomination d'un attaché de défense
Publié le 5 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054200462_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 27 mai 2026 portant nomination d'attachés de défense
Publié le 29 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054149259_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.
Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 27 mai 2026 portant nomination et promotion dans l'armée d'active
Publié le 28 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054144589_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 20 mai 2026 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux
Publié le 21 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054117799_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 20 mai 2026 portant nomination du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les installations et activités intéressant la défense - M. SELLIER (Laurent)
Publié le 21 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054117804_01-01-2999
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 20 mai 2026 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 21 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054117809_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 15 mai 2026 portant nomination au grade de contrôleur adjoint des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées
Publié le 17 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054105042_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 22 avril 2026 portant nomination du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône - M. GUYOT (Etienne)
Publié le 23 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053930596_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants
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À vérifier — piste nominative
Décret du 22 avril 2026 portant nomination de la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine, préfète de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfète de la Gironde - Mme BROCAS (Sophie)
Publié le 23 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053930603_01-01-2999
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À vérifier — piste nominative
Décret du 22 avril 2026 portant cessation de fonctions de la préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfète de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfète du Rhône - Mme BUCCIO (Fabienne)
Publié le 23 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053930665_01-01-2999
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Décret du 22 avril 2026 portant nomination au grade de contrôleur général des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées
Publié le 23 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053930679_01-01-2999
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Décret du 22 avril 2026 portant nomination au grade de contrôleur des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées
Publié le 23 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053930686_01-01-2999
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Décret du 15 avril 2026 modifiant le décret du 4 novembre 2025 portant nomination dans l'armée active
Publié le 17 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053907421_01-01-2999
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Décret du 8 avril 2026 portant nomination du préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde - M. ZARROUATI (Marc)
Publié le 9 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053777769_01-01-2999
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À vérifier — piste nominative
Décret du 25 mars 2026 portant nomination d'un officier général
Publié le 26 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053717917_01-01-2999
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Décret du 11 mars 2026 portant cessation de fonctions du préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde - M. HESSE (Nicolas)
Publié le 12 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053653362_01-01-2999
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Décret du 6 mars 2026 portant nomination d'un attaché de défense
Publié le 8 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053636393_01-01-2999
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