Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 24 juin 2026 portant nomination de la préfète de la région Bretagne, préfète de la zone de défense et de sécurité Ouest, préfète d'Ille-et-Vilaine - Mme DUBEE (Emmanuelle)

   Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306137_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 24 juin 2026 portant nomination du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique - M. HOTTIAUX (Laurent)

   Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306144_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 24 juin 2026 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture d'Ille-et-Vilaine, sous-préfète de Rennes (groupe II) - Mme ARGOUARC'H (Marie)

   Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306154_01-01-2999

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 24 juin 2026 portant nomination de la sous-préfète de Thionville (groupe II) - Mme DEMOLOMBE-TOBIE (Hélène)

   Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306162_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 24 juin 2026 portant nomination du sous-préfet de Montmorillon - M. LOZÉ (Pierrick)

   Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306170_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 24 juin 2026 portant nomination du sous-préfet d'Avesnes-sur-Helpe (groupe III) - M. MONTET-JOURDRAN (Jean-Daniel)

   Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306178_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 24 juin 2026 portant nomination du président de la société Bull Holding - M. LE ROUX (Emmanuel)

   Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306261_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 24 juin 2026 portant nomination d'une ambassadrice, représentante permanente de la France auprès de l'Organisation maritime internationale - Mme MASKAY (Anne-Marie)

   Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306293_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 24 juin 2026 portant cessation de fonctions de la directrice générale des collectivités locales - Mme RAQUIN (Cécile)

   Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306363_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 juin 2026 portant nomination du directeur général des collectivités locales par intérim - M. BARROIS (Xavier)

    Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306369_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juin 2026 portant nomination (chambres régionales des comptes) - Mme BLIN (Mireille)

    Publié le 24 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054301048_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juin 2026 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire

    Publié le 23 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054298101_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juin 2026 portant nomination des membres et du président du collège de l'Autorité nationale des jeux

    Publié le 23 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054298123_01-01-2999

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 juin 2026 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône - Mme ORTET (Véronique)

    Publié le 20 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054281102_01-01-2999

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination du haut fonctionnaire correspondant de défense et de sécurité au ministère des armées et des anciens combattants

    Publié le 20 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054281113_01-01-2999

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 juin 2026 portant nomination de la directrice de l'institut régional d'administration de Nantes - Mme LAMRANI-CARPENTIER (Yamina)

    Publié le 20 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054281257_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette

    Publié le 19 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054274335_01-01-2999

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant cessation de fonctions de la directrice de cabinet du préfet du Gard - Mme EUVRARD (Marie-Charlotte)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268885_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant cessation de fonctions de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône - Mme PLAZA (Marie-Pervenche)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268893_01-01-2999

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20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant cessation de fonctions du sous-préfet d'Istres (groupe II) - M. BORGUS (Christophe)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268901_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Lunéville - M. GAUBERT (Adrien)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268909_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Saint-Quentin - M. ABOUBACAR (Anthmane)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268917_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant cessation de fonctions de la cheffe des subdivisions administratives des îles du Vent et des îles Sous-le-Vent en Polynésie française - Mme NGUYEN (Anna)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268924_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant nomination de la directrice de cabinet de la préfète de l'Aveyron - Mme VILLEROY de GALHAU (Bénédicte)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268937_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant nomination de la directrice de cabinet du préfet d'Eure-et-Loir - Mme HESS (Hélène)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268945_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant nomination du directeur de cabinet du préfet du Gard - M. BOUCHARD (Félix)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268953_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture de l'Ardèche, sous-préfète de Privas - Mme GHAYOU (Amelle)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268961_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture de la Meuse, sous-préfète de Bar-le-Duc - Mme GUENOT (Emmanuelle)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268969_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Gard - M. DUMAS (Philippe)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268977_01-01-2999

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30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant nomination de la sous-préfète de Lunéville - Mme FRANÇOIS (Isabelle)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268986_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant nomination de la sous-préfète de Mauriac - Mme MAURY (Caroline)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054268994_01-01-2999

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32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant nomination du sous-préfet de Saint-Dié-des-Vosges - M. ROBBE-GRILLET (Christian)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054269001_01-01-2999

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33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant nomination du sous-préfet de Vitry-le-François - M. CLAUZADE (Pierre-Noël)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054269009_01-01-2999

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34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 juin 2026 portant nomination de la cheffe des subdivisions administratives des îles du Vent et des îles Sous-le-Vent en Polynésie française - Mme PUSSIAU (Marianne-Frédérique)

    Publié le 18 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054269016_01-01-2999

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35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 juin 2026 portant nomination (inspection générale des finances)

    Publié le 17 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054264368_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 16 juin 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris

    Publié le 17 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054264392_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 juin 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

    Publié le 14 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054248698_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 11 juin 2026 portant nomination (Cour des comptes) - M. LEGLASTIN (Frédéric)

    Publié le 13 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054245968_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Opéra national de Paris

    Publié le 13 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054246119_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 juin 2026 portant nomination au conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)

    Publié le 13 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054246149_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Publié le 12 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054238710_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination du délégué interministériel à la transformation publique - M. BOUILLON (Pierre)

    Publié le 11 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054229591_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant cessation de fonctions du secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe, sous-préfet de Basse-Terre (groupe II) - M. TUBUL (Maurice)

    Publié le 11 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054229610_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe, sous-préfet de Basse-Terre (groupe II) - M. ROUCHOUSE (Clément)

    Publié le 11 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054229618_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

45. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination de la sous-préfète de Bagnères-de-Bigorre - Mme CURY (Corinne)

    Publié le 11 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054229626_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

46. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination du secrétaire général de la zone de défense et de sécurité Sud auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône (groupe II) - M. LARREY (Pierre)

    Publié le 11 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054229634_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture de Vaucluse, sous-préfète d'Avignon (groupe III) - Mme DUQUESNAY (Charlène)

    Publié le 11 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054229642_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Saint-Dié-des-Vosges - M. PLANQUETTE (Antoine)

    Publié le 11 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054229651_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

49. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination au conseil général de la Banque de France - Mme LEBRETON (Fabienne)

    Publié le 11 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054229712_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

50. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juin 2026 portant nomination du recteur de la région académique Pays de la Loire, recteur de l'académie de Nantes - M. MULLER (Raphaël)

    Publié le 11 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054229722_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026