Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse - M. BAZIN (Paul)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499736_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 13 juillet 2026 portant cessation de fonctions de la déléguée interministérielle à l'accessibilité, prolongation d'activité et admission à la retraite (Cour des comptes) - Mme SAURAT (Isabelle)

   Publié le 14 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054424035_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 22 avril 2026 portant cessation de fonctions du directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse - M. VILLARD (Renaud)

   Publié le 23 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053930692_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 25 mars 2026 portant nomination de la directrice de la Caisse nationale des allocations familiales - Mme BENSUSSAN (Constance)

   Publié le 26 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053717928_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 janvier 2026 portant nomination de la présidente du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites - Mme LEMERY (Sandrine)

   Publié le 27 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053403547_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026