Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1337 du 26 décembre 2025 pris en application de l'article 2-1 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres

   Publié le 27 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053174905_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 5 décembre 2025 portant délégation de signature (haut-commissaire à l'enfance)

   Publié le 10 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053005008_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1110 du 21 novembre 2025 relatif aux attributions de la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   Publié le 23 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052822452_01-01-2999

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1122 du 21 novembre 2025 relatif aux attributions de la ministre déléguée auprès de la ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargée de l'autonomie et des personnes handicapées

   Publié le 23 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052822860_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1001 du 29 octobre 2025 relatif aux attributions du ministre du travail et des solidarités

   Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052456634_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1017 du 29 octobre 2025 relatif aux attributions du ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

   Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052457091_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1020 du 29 octobre 2025 relatif aux attributions du ministre de l'action et des comptes publics

   Publié le 30 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052457210_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 octobre 2025 relatif à la composition du Gouvernement

   Publié le 13 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052382035_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026