Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-552 du 27 juin 2026 précisant les modalités de gestion des droits relatifs aux aides personnelles au logement pour les étudiants ressortissants étrangers extra-communautaires

   Publié le 28 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054323364_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Transports, logement et aménagement du territoire

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-523 du 18 juin 2026 portant création d'une direction générale de la recherche, de l'innovation et du numérique en santé

   Publié le 20 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054280773_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Culture, médias et numérique

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-461 du 8 juin 2026 relatif aux auditeurs des études de médecine et portant modification de l'article R. 632-2-10 du code de l'éducation

   Publié le 9 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054219078_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-409 du 26 mai 2026 relatif à la possibilité pour un agent public d'exercer à titre accessoire une activité lucrative de conduite d'un véhicule affecté aux services de transport scolaire ou assimilés

   Publié le 28 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054144344_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 2 avril 2026 portant nomination, titularisation et affectation (enseignement supérieur)

   Publié le 4 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053762596_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-227 du 30 mars 2026 portant simplification des conditions d'attribution de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé

   Publié le 31 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053734339_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-130 du 20 février 2026 relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat d'infirmier

   Publié le 25 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053568871_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

8. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2026-49 du 2 février 2026 relatif à l'exercice de la profession de sage-femme en qualité de remplaçants par les étudiants en maïeutique

   Publié le 3 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053430579_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026