Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 30 décembre 2025 portant nomination (administration centrale)

   Publié le 31 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053230552_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Vincent Jeanbrun

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 28 novembre 2025 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la ville et du logement

   Publié le 2 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052972286_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Vincent Jeanbrun

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 novembre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de la ville et du logement

   Publié le 11 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052556281_01-01-2999

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 4 novembre 2025 portant cessation de fonctions au cabinet au cabinet du ministre de la ville et du logement

   Publié le 8 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052541832_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 novembre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de la ville et du logement

   Publié le 8 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052541840_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 6 novembre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de la ville et du logement

   Publié le 8 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052541847_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Vincent Jeanbrun

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 3 novembre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de la ville et du logement

   Publié le 6 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052521332_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Vincent Jeanbrun

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 1er novembre 2025 portant nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - M. PREVOST (Henri)

   Publié le 4 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052486615_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Vincent Jeanbrun

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 29 octobre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de la ville et du logement

   Publié le 1 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052473979_01-01-2999

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 29 octobre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de la ville et du logement

    Publié le 1 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052473987_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 octobre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de la ville et du logement

    Publié le 25 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052431381_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 16 octobre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de la ville et du logement

    Publié le 18 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052401341_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 octobre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de la ville et du logement

    Publié le 18 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052401348_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Vincent Jeanbrun

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026