Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 décembre 2025 portant radiation des cadres (inspecteurs de santé publique vétérinaire) - M. SAIMOUR (Bruno)

   Publié le 12 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053015840_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 décembre 2025 portant radiation des cadres (inspecteurs de santé publique vétérinaire) - M. LE BAS (Cédric)

   Publié le 12 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053015846_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-986 du 22 octobre 2025 relatif à certaines procédures d'agrément en matière sanitaire animale

   Publié le 23 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052415809_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Santé

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-908 du 6 septembre 2025 relatif à la vente en ligne de médicaments vétérinaires

   Publié le 7 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052200312_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-905 du 5 septembre 2025 portant dispositions de coordination relatives au médecin national des régimes agricoles de protection sociale et aux médecins directeurs nationaux de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole

   Publié le 6 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052198964_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · SantéDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-906 du 5 septembre 2025 relatif au médecin national des régimes agricoles de protection sociale et aux médecins directeurs nationaux de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole

   Publié le 6 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052198975_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · SantéDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-355 du 18 avril 2025 relatif au suivi individuel de l'état de santé des travailleurs ainsi qu'à l'autorisation de conduite et aux habilitations à effectuer certaines opérations prévues aux articles R. 4323-56 et R. 4544-9 du code du travail

   Publié le 19 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051491350_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Santé

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-345 du 14 avril 2025 relatif à la modification de la liste des techniques d'obtention d'organismes génétiquement modifiés qui ont fait l'objet d'une utilisation traditionnelle et dont la sécurité pour la santé publique ou l'environnement est avérée depuis longtemps

   Publié le 16 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051469575_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Environnement, énergie et climat

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 21 mars 2025 portant radiation des cadres (inspecteur de santé publique vétérinaire) - Mme JOUANIGOT (Muriel)

   Publié le 23 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051363936_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 février 2025 portant intégration dans le corps des inspecteurs de santé publique vétérinaire - Mme SCHOTT (Pascale)

    Publié le 27 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051254527_01-01-2999

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