Textes publiés en 2006

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1. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 5 octobre 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances

   Publié le 7 octobre 2006 · identifiant JORFTEXT000000425253_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

   Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 12 septembre 2006 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre déléguée

   Publié le 21 septembre 2006 · identifiant JORFTEXT000000425404_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 12 septembre 2006 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre déléguée

   Publié le 21 septembre 2006 · identifiant JORFTEXT000000609212_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 12 septembre 2006 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre déléguée

   Publié le 21 septembre 2006 · identifiant JORFTEXT000000792589_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 12 septembre 2006 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée

   Publié le 21 septembre 2006 · identifiant JORFTEXT000000792590_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 1er août 2006 portant nomination du délégué interministériel à la ville et au développement social urbain - M. Sapoval (Yves-Laurent)

   Publié le 3 août 2006 · identifiant JORFTEXT000000637002_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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7. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 1er août 2006 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée

   Publié le 3 août 2006 · identifiant JORFTEXT000000817692_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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8. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 19 juillet 2006 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée

   Publié le 27 juillet 2006 · identifiant JORFTEXT000000609187_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 4 juillet 2006 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée

   Publié le 12 juillet 2006 · identifiant JORFTEXT000000457652_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 20 juin 2006 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée

    Publié le 21 juin 2006 · identifiant JORFTEXT000000793189_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 juin 2006 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée

    Publié le 14 juin 2006 · identifiant JORFTEXT000000459133_01-01-2999

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12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 mai 2006 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre déléguée

    Publié le 13 mai 2006 · identifiant JORFTEXT000000608641_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 mai 2006 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée

    Publié le 10 mai 2006 · identifiant JORFTEXT000000814774_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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14. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 30 mars 2006 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée

    Publié le 7 avril 2006 · identifiant JORFTEXT000000243002_01-01-2999

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15. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 21 mars 2006 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée

    Publié le 22 mars 2006 · identifiant JORFTEXT000000816325_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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16. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 23 décembre 2005 portant nomination à la Commission nationale consultative des gens du voyage

    Publié le 13 janvier 2006 · identifiant JORFTEXT000000240641_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026