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Archive juridique · 2025

Textes publiés en 2025

Archive juridique à actualiser · Archive conservée : la dernière recherche réussie date du 18 août 2026.

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  1. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 3 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 20 mai 2021 portant application du décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture » et l'arrêté du 6 novembre 2021 portant application du décret n° 2021-1453 du 6 novembre 2021 relatif à l'extension du « pass Culture » aux jeunes en âge d'être scolarisés au collège et au lycée

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053202242_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Culture, médias et numérique

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 décembre 2025 portant approbation du renouvellement de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Mission de préfiguration du musée-mémorial du terrorisme »

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053096591_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Culture, médias et numérique

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 18 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2016 modifié portant répartition des contingents annuels de chevaliers, officiers et commandeurs dans l'ordre des Palmes académiques

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053093828_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 10 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 6 novembre 2021 portant application du décret n° 2021-1453 du 6 novembre 2021 relatif à l'extension du « pass Culture » aux jeunes en âge d'être scolarisés au collège et au lycée

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053015273_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Culture, médias et numérique

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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  5. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 17 novembre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052598283_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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  6. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 novembre 2025 fixant la liste des écoles de production prévue à l'article L. 443-6 du code de l'éducation

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052574892_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  7. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 novembre 2025 portant reconnaissance par l'Etat des écoles techniques privées

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052574911_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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  8. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 7 novembre 2025 portant placement dans la position de disponibilité (Conseil d'Etat)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052542713_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Justice et libertés publiques

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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  9. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 24 octobre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052450851_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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  10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 22 octobre 2025 fixant le calendrier scolaire de l'année 2026-2027

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052416058_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Réglementation/mesureDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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  11. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 18 octobre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052407807_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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  12. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 14 octobre 2025 portant délégation de signature (cabinet du ministre de l'éducation nationale)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052396743_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  13. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 14 octobre 2025 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052397134_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Édouard Geffray

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